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Inventaire

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data.culture.fr : inventaire

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  • Les sources relatives à la mer : les hommes
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …Des documents très intéressants peuvent être conservés dans les archives notariales : l’inventaire après décès dressé en 1784 du capitaine corsaire Antoine…

    …Des documents très intéressants peuvent être conservés dans les archives notariales : l’inventaire après décès dressé en 1784 du capitaine corsaire Antoine…

  • Introduction au guide des recherches sur les spoliations d'œuvres d'art pendant la Seconde Guerre mondiale
    Date de modification : 20 juillet 2022
    Extrait de la notice :

    …Environ 2 000 œuvres d’art sont ainsi retenues et enregistrées sur un inventaire dit des MNR (« Musées nationaux Récupération »).…

    …Environ 2 000 œuvres d’art sont ainsi retenues et enregistrées sur un inventaire dit des MNR (« Musées nationaux Récupération »).…

  • Externalisation des archives de Pôle emploi
    Référence : DGP/SIAF/2013/002
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 06/01/2012
    Date de signature ou de publication : 02/05/2013
    Extrait de la notice :

    …Le Titulaire remet l’inventaire à Pôle emploi, par voie électronique.…

    …Dans ce cas, la rédaction de l’inventaire consiste en l’établissement du bordereau de versement.…

    …• Le Titulaire remet l’inventaire à Pôle emploi, par voie électronique.…

  • Les sources relatives à la mer : les activités
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …affrêtent aux Archives du Finistère ; les Archives de la Gironde conservent plusieurs fonds d’armateurs-négociants, directement accessibles grâce à un inventaire…

    …Les archives notariales sont une mine d'informations, comme par exemple l’inventaire après décès d’un armateur bordelais conservé aux Archives nationales…

    …affrêtent aux Archives du Finistère ; les Archives de la Gironde conservent plusieurs fonds d’armateurs-négociants, directement accessibles grâce à un inventaire…

  • Guide de recherche dans les sources de l'histoire commune de la France et du Vietnam (1862-1954)
    Date de modification : 29 août 2023
    Extrait de la notice :

    …Fonds numérisés Nguyen That Thanh alias Nguyen Ai Quoc alias Hô Chi Minh Cet instrument de recherche n’est pas l’inventaire d’un fonds particulier mais…

    …Fonds numérisés Nguyen That Thanh alias Nguyen Ai Quoc alias Hô Chi Minh Cet instrument de recherche n’est pas l’inventaire d’un fonds particulier mais…

  • Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services financiers et économiques
    Référence : AD 93-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 26/11/1993
    Extrait de la notice :

    …Inventaire des biens meubles et immeubles 1.…

    …La conservation est fonction des besoins internes du service - "livre d'inventaire (registre) sur plusieurs années, en partie double Inventaire extracomptable…

    …Inventaire permanent, rendu possible par la comptabilité analytique.…

  • Tri et conservation des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
    Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Service régional de l’Inventaire général Généralités Relations avec les collectivités territoriales Activités scientifiques Centre de documentation du…

    …Services éducatifs Ce service peut relever aussi bien du Service régional de l’Inventaire que d’une unité sectorielle dépendant du DRAC.…

    …Service régional de l’Inventaire général 1.…

  • La vigne et le vin
    Date de modification : 19 février 2024
    Extrait de la notice :

    …Paysages et architectures viticoles, Service de l’Inventaire et Archives départementales de la Gironde, Lyon, 2015. Vignes à la carte.…

    …Paysages et architectures viticoles, Service de l’Inventaire et Archives départementales de la Gironde, Lyon, 2015. Vignes à la carte.…

  • Tri, élimination et collecte des archives des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
    Référence : AD 90-7
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 09/10/1990
    Extrait de la notice :

    …Création de l’inscription à l’Inventaire supplémentaire. 1930. Loi du 2 mai relative à la protection des monuments naturels et des sites. 1941.…

    …Décret du 14 mars instituant l’Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. 1971.…

    …Création des commissions régionales du patrimoine historique, archéologique et ethnologique (COREPHAE). ¾ Les COREPHAE se prononcent sur l’inscription à l’…

  • Notre-Dame, l'église des Parisiens et des Rois Très Chrétiens
    Date de modification : 22 mars 2024
    Extrait de la notice :

    …Un joyau architectural ; Le parvis, un lieu de vie Pour aller plus loin Sources d'archives Archives de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris Inventaire…

    …Un joyau architectural ; Le parvis, un lieu de vie Pour aller plus loin Sources d'archives Archives de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris Inventaire…

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