Fonctionnaire
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Cote : 2 U 334Période : 1836 - 1837Extrait de la notice :
…Fonctionnaire…
…Corruption de fonctionnaire…
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Cote : 1 J 409Période : 1801 - 1856Extrait de la notice :
…FONCTIONNAIRE…
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Cote : 1 J 280Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…FONCTIONNAIRE…
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Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…habitant d'Aurillac appréhendé par le Tribunal révolutionnaire de Paris, la demande de congé d'un fonctionnaire…
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Période : 1940 - 1941Fonds : 1 W - Cabinet du PréfetExtrait de la notice :
…générales et enquête sur la situation aussitôt après l'occupation allemande, affiche, désignation du fonctionnaire…
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Cote : 1 J 617Période : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Dossier de Pol Léon Masson, né en 1913, concernant ses activités d'enseignant en Meuse : carnet de fonctionnaire…
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Cote : 2 U 706Période : 1910 - 1915Extrait de la notice :
…et acceptation de don en nature par un fonctionnaire, Toulon, Pantin (Seine-Saint-Denis) (04 avril-28…
…Jean, administrateur et directeur de la Société nouvelle des couleurs d'aniline, corruption de fonctionnaire…
…Corruption de fonctionnaire…
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Cote : 2 U 483Période : 1861 - 1862Extrait de la notice :
…Ollioules (06 novembre 1861-27 janvier 1862) ; ENTREVAN André, secrétaire de police, corruption de fonctionnaire…
…Corruption de fonctionnaire…
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Cote : 2 U 543Période : 1788 - 1974Extrait de la notice :
…MATTEI Antoine, journalier, diffamation envers un fonctionnaire garde-magasin général de la Marine, Toulon…
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Cote : 2 M 12Période : 1919 - 1940Extrait de la notice :
…fonctionnaire territorial…