Imprimerie
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Référence : DPACI/RES/2005/016Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2005Extrait de la notice :
…service Administration générale: Ille-et-Vilaine Direction des systèmes d'information / service Imprimerie…
…Divers - Service documentation: Saône-et-Loire Imprimerie départementale: Saône-et-Loire Service départemental…
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Référence : NOR: MCCC1225490CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 08/06/2012Extrait de la notice :
…• Les établissements pénitentiaires non informatisés devaient se procurer ce modèle auprès de l’imprimerie…
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Référence : AD 96-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 29/04/1996Extrait de la notice :
…et d’expérimentation de l’étude Descriptif d’emploi Référentiel de formation (se trouve aussi à l’imprimerie…
…IMPRIMERIE • Bons d’ordre d’impression • Registre des impressions • Epreuves d’impression, clichés…
…DES FORMATEURS DE LA SPÉCIALITÉ - ÉLABORATION, HOMOLOGATION ET SUIVI DES PRODUITS DE FORMATION - IMPRIMERIE…
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Référence : DITN/RES/2007/001Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 31/01/2007Extrait de la notice :
…possible à la fois l’intensité et la durée d’exposition à la lumière (notamment pour les encres d’imprimerie…
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Référence : AD 98-8Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1998Extrait de la notice :
…En revanche, la police de l’imprimerie, de la librairie et de la presse relève de la sous-série 2 T :…
…Seuls figurent dans cette sous-série les dossiers administratifs relatifs au contrôle de l’imprimerie…
…Archives de France 2 T Imprimerie. Librairie. Presse.…
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Référence : AD 94-8Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/09/1994Extrait de la notice :
…Pour un ouvrage : − DOMENACH (Jean-Luc) et RICHER (Philippe), La Chine, 1949-1985, Paris, Imprimerie…
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Référence : DITN/RES/2009/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/10/2009Extrait de la notice :
…possible à la fois l’intensité et la durée d’exposition à la lumière (en particulier pour les encres d’imprimerie…
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Référence : DITN/RES/2007/007Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 27/07/2007Extrait de la notice :
…de l’IGN : décret du 27 juin 1940 Organisation interne -Principal site de production, avec une imprimerie…
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Référence : AD 94-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/02/1994Date de signature ou de publication : 12/09/1994Extrait de la notice :
…l’initiative du ministère de la Justice, d’une impression particulièrement soignée, confiée à l’Imprimerie…
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Référence : sans référenceStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/1926Date de signature ou de publication : 31/12/1926Extrait de la notice :
…Imprimerie. Dépôt Affichage. portage. de fer, Délits légal. Librairie, Presse périodique.…
…CE Imprimerie .......,..,....... 182 251 227 43 197 119 17 40 138 54 278 19 249 92 202 91 86 197 249…