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Cote : 3 R 62Période : 1930 - 1931Extrait de la notice :
…sépulture…
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Cote : 3 R 51Période : 1919 - 1926Extrait de la notice :
…sépulture…
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Cote : 3 R 54Période : 1920 - 1931Extrait de la notice :
…sépulture…
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Cote : 1 J 919Période : 1858 - 1874Extrait de la notice :
…pièces relatives à la gestion de son portefeuille de titres, règlement de la succession (estimation des biens, quittances, correspondance), frais de sépulture…
…pièces relatives à la gestion de son portefeuille de titres, règlement de la succession (estimation des biens, quittances, correspondance), frais de sépulture…
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Cote : 1 N 1Période : 1855 - 1902Fonds : Commune de Saint-SixteExtrait de la notice :
…Autorisation pour l'établissement d'une sépulture privée : correspondance, arrêté préfectoral (1855) ; révision des tarifs : extrait de délibération du…
…Autorisation pour l'établissement d'une sépulture privée : correspondance, arrêté préfectoral (1855) ; révision des tarifs : extrait de délibération du…
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Cote : 1 J 594Période : 1641 - 1726Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès contre le curé, droits de banc et de sépulture dans l'église, procès divers, ventes de terrain et de rentes concernant…
…Présentation du contenu Procès contre le curé, droits de banc et de sépulture dans l'église, procès divers, ventes de terrain et de rentes concernant…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Villers-Cotterêts, en 1539, les curés enregistrèrent les actes de baptême puis par la suite, conformément à l’ordonnance de Blois, en 1579, ceux de mariage et de sépulture…
…Villers-Cotterêts, en 1539, les curés enregistrèrent les actes de baptême puis par la suite, conformément à l’ordonnance de Blois, en 1579, ceux de mariage et de sépulture…
Lieu de conservation : Commune de Riom - Archives communales -
Cote : 5 J 176Période : 1737 - 1829Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Demande de concession de terrain dans le cimetière pour y fonder la sépulture particulière du baron de Bonnefoux.…
…Demande de concession de terrain dans le cimetière pour y fonder la sépulture particulière du baron de Bonnefoux.…
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Cote : 5 J 53Période : 1672 - 1800Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…la famille Boucher, famille de notaire de Penne : contrat de mariage de Thérèse Boucher de Laforest avec Charles Couderc, sieur de Sarran ; droit de sépulture…
…la famille Boucher, famille de notaire de Penne : contrat de mariage de Thérèse Boucher de Laforest avec Charles Couderc, sieur de Sarran ; droit de sépulture…
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Cote : 5 J 498Période : 1643 - 1806Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…François Captan, cordonnier ; contrat de mariage de Jean Nogan, maître tailleur, avec Toinette Capdan ; testament de Jean Menne, praticien ; droit de sépulture…
…François Captan, cordonnier ; contrat de mariage de Jean Nogan, maître tailleur, avec Toinette Capdan ; testament de Jean Menne, praticien ; droit de sépulture…