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Cote : 2552W 1-2552W18Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement foncier. Subventions. Rétrocessions.…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).…
…2552W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement…
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Cote : 2221W20Période : 1963 - 1981Extrait de la notice :
…et reconstruction, travaux et interventions diverses des Ponts et Chaussées, planification aménagement foncier…
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Cote : 1707W 1-1707W41Période : 1967 - 1982Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, équipements administratifs (1981-1982).…
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Cote : 615 W 51Période : 1998 - 2002Fonds : 615WExtrait de la notice :
…Zone d'aménagement concerté Malbosc, aménagement foncier : plans, photos et photos aériennes, croquis…
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Cote : 615 W 52Période : 1997 - 2002Fonds : 615WExtrait de la notice :
…Zone d'aménagement concerté Malbosc, aménagement foncier : courriers, comptes-rendus de réunion et de…
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Cote : 5940W/3Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT FONCIER…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 5940W/1Période : 1949 - 1957Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT FONCIER…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 5940W/2Période : 1938 - 1949Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT FONCIER…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 3143 W 128Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT FONCIER…
…AMENAGEMENT FONCIER…
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Cote : 5940W/2-5940W/3Période : 1938 - 1954Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT FONCIER…
…AMENAGEMENT FONCIER…