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Cote : 535 W 7/18Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole…
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Cote : 535 W 13/91Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants…
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Cote : 535 W 15/14Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants…
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Cote : 1673W/1Période : 1988 - 1998Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart ; Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement…
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Cote : 2014W/40Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/55Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/33Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/37Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/65Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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Cote : 2014W/48Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement foncier…
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