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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…par la commission communale d'aménagement foncier.…
…, de la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier et de l'association foncière…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…la commission communale d'aménagement foncier.…
…, de la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier et de l'association foncière…
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Période : 1976 - 2006Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Cote : 125 W 82-1Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Étude préliminaire d'aménagement foncier.…
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Cote : 125 W 84-2Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Étude préliminaire d'aménagement foncier.…
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Période : 2003 - 2010Extrait de la notice :
…Commission départementale d'aménagement foncier…
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Cote : 1519 W 1Période : 1993 - 2007Extrait de la notice :
…Aménagement foncier. - Commission départementale : correspondance.…
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Cote : 125 W 86-1Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Argelos : étude préliminaire d'aménagement foncier.…
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Cote : 125 W 80-1Période : 1970 - 1970Fonds : Remembrement : 1959-1976 (125 W)Extrait de la notice :
…Brassempouy : étude préliminaire d'aménagement foncier.…
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