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Conscription

Source :

data.culture.fr : conscription

Voir aussi :

dispensé du service militaire [14] ; Insoumis [2909] ; Objecteur de conscience [1967] ; Remplacement militaire [8] ; Service militaire [1759] ; Service national [7812] ; Soutien de famille [15] ; Sursitaire [11] ; Tirage au sort [183]

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  • Conscription : correspondance (an 13-1814)
    Cote : 1 H 101
    Période : 1801 - 1814
    Fonds : 1H - Recrutement
    Extrait de la notice :

    …Conscription : correspondance (an 13-1814)…

    …Conscription : correspondance (an 13-1814)…

  • Les titres de la liberté. Libres de couleurs en Guyane avant 1794
    Date de modification : 8 mars 2023
    Extrait de la notice :

    …Le 16 frimaire an 11 (7 décembre 1802), un arrêté des consuls de la République rétablit l’esclavage en Guyane en créant la « conscription de quartiers…

    …Ne sont pas concernés « les individus soumis à la conscription de quartiers, qui auraient acquis des propriétés à titre légitime ».…

    …Le 16 frimaire an 11 (7 décembre 1802), un arrêté des consuls de la République rétablit l’esclavage en Guyane en créant la « conscription de quartiers…

    Lieu de conservation : Archives territoriales de Guyane

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