Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement médico-social

Source :

data.culture.fr : établissement médico social

Voir aussi :

Dispensaire [869] ; Hospice [7059] ; Maison de retraite [312]

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Dispensaires de prophylaxie mentale de Maine-et-Loire

Cote : 23 Hs

Période : 1953 - 1989

Fonds : Série HsÉtablissements de santé et médico-sociaux
Institut médico-pédagogique La Bodinière de Trélazé

Cote : 22 Hs

Période : 1937 - 1974

Fonds : Série HsÉtablissements de santé et médico-sociaux
Fonds de la délégation départementale de Maine-et-Loire et de la délégation d'Angers de la Croix-Rouge française.

Cote : 101 J

Période : 1885 - 2000

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)
Institut régional d'aveugles - Institut Montéclair

Cote : 20 Hs

Période : 1902 - 1961

Fonds : Série HsÉtablissements de santé et médico-sociaux

Etablissement médico-social

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