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Cote : 20030281/18Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…- Port de La Rochelle - Port de Nice - Port de Toulon…
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Cote : 20030281/17Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…- Port de Bayonne - Port de Concarneau : redressement de l'URSSAF à l'encontre de la Société Concarnoise…
…de prestations portuaires (SCPP), 1998. - Port La Nouvelle…
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Période : 1958 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Vendres…
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Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Bloc…
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Cote : 20030281/15Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
… : Commission nationale de débat public du projet "Port 2000". - Port autonome de Rouen…
…Conseils d'administration des ports autonomes : composition, fonctionnement, nominations (1998-1999) - Port…
…autonome de Bordeaux (1998-1999) - Port autonome de Dunkerque : projet de rapprochement avec les ports…
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Cote : 19870061/25Période : 1963 - 1968Extrait de la notice :
…- Port de Port-en-Bessin (1963) - travaux d'amélioration 2 tranche. construction d'une écluse simple…
…. (1964) ème - Reconstruction de la partie nord du Quai de Normandie. (1965) - Construction d'un port…
…: Port de Cherbourg…
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Cote : 19840136/125Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…port 1978 | - Arrêté du 20 juin 1978 (Tarif n° 1) | - Droits de port et taxes d'usage dans le port de…
… : Institution du droit de port | 19.4. - Port d'AJACCIO | - Droits de port 1969.1970 | - Arrêté du 5…
…. - Port de BASTIA | - Droits de port 1967.1969 | - Arrêté du 3 juillet 1969 | - Arrêté du 8 décembre…
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Cote : 19840136/121Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…| - Droits de port au port de pêche | - Droits de port au port de plaisance | 15.3. - Port de TONNAY-CHARENTE…
…. - Port de ROCHEFORT SUR MER | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969 | - Bordereau général…
… : Réforme du régime des droits de port et de navigation | - Correspondance - Avis | - Droits de port…
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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Port d'Audierne…
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Cote : 19980002/22Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Marseille-Port…
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Cote : 19980002/23Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Postes de Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer (informations, fonctionnement). 1985-1992 Correspondances, fonctionnement…
…Marseille-Port…
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Cote : 19840136/119Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…d'un droit de port | 13.5. - Port de DOUARNENEZ | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969…
…Port de BREST | (T.2) | - Droits de port 1977 | - Arrêté du 25 juillet 1977 | - Correspondance - Rapports…
…Modification du barème des droits de port | - Droits de port 1978 | - Assemblée plénière du 4 avril…
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Cote : 19980002/24Période : 1953 - 1992Extrait de la notice :
…Personnel, matériel. 1983-1991 Port de Brest : délimitation zone portuaire. 1984 Aéroport de Brest :…
…de Douarnenez (divers). 1974 Port de Concarneau (divers). 1974-1986 Affaires, informations. 1983-1992…
…d'ouverture au trafic international, sécurité, personnel, fonctionnement, correspondances. 1953-1992 Port…
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Cote : 19840136/127Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…1969/1970 : fixation et perception des droits de port | 21.2. - Port de STRASBOURG | - Droits de port…
…. - Port de PARIS | - Droits de port 1970 | - Arrêtés de 1970 et notices explicatives | - Correspondance…
…port 1973 | - Arrêté du 15 mars 1973 | - Droits de port 1974 | - Arrêté du 13 septembre 1974 | - Avis…
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Cote : 19840136/120Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…| - Droits de port 1978 | - Arrêté de Mars 1978 | 14.3. - Port des SABLES D'OLONNE | - Droits de port…
…. - Port de QUIBERON | - Institution des droits de port et de sa redevance d'équipement des ports de…
…pêche. 1969 - Arrêté de septembre 1969 | 14.2. - Port de JOINVILLE | - Droits de port 1969 | - Arrêté…
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Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Skikda (1969-1970) | - Feu du port de Port - Gueydon (1961-1966)…
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Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…- Feux du port de Port-Maubert (1963-1966) | - Feux du port de Mortagne (1954-1969)…
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Cote : 19840136/123Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…Port de PORT VENDRES | - Droits de port | 1977 | - Chemise de liassa : Modification des droits de port…
…droit de port | - Droits de port 1971.1973 | - Bordereau général : Relèvement des droits de port : compte-rendu…
…1.1.1979 | - Dossier : Modification des droits de port et de navigation | - Droits de port 1980 | -…
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Cote : 19840136/113Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…Port Autonome de Rouen | - Institution du droit de port dans le Port Autonome de Rouen 1969 | - Arrêté…
…de port sur les navires traversant les aménagements du port de Rouen | - Tarif n° 1 | - Droit de port…
…dans le Port Autonome de Rouen | - Droit de port 1970 | - Arrêté du 28 août 1970 | - Correspondance…
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Cote : 19840136/126Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port de LA POINTE DES GALETS | - Droits de port 1969 | - Arrêté du 7 mai 1969 | - Arrêté du 13 septembre…
…Port | - Degrad des Cannes - Institution et relèvement des droits de port 1970.1977…
…de la Réunion | - Correspondance | - Droits de port 1970 | - Arrêté du 24 juin 1970 | - Droits de port…
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Cote : 19840136/116Période : 1880 - 1982Extrait de la notice :
…. - Port Maritime de FECAMP | - Droits de port et de navigation 1969 | - Arrêté du 11 septembre 1969…
…du taux des droits de port | - Droits de port 1978 | - Arrêté du 23 mars 1978 | - Bordereau : Projet…
…droits de port | - Droits de port 1977 | - Arrêté du 12 mai 1977 | - Bordereau : Projet d'augmentation…
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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…- Port de Boulogne…
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Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…PORT-GENTIL (Gabon)…
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Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Port du CROTOY…
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Période : 1947 - 1960Extrait de la notice :
…PORT-VENDRES : idem…