Préfet
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Cote : 1365 W 2Période : 1991 - 1998Extrait de la notice :
…EYME, La Salle-les-Alpes/Préfet, Montgenèvre-Puy-Saint-Vincent/Préfet.…
…CESARY, Conseil général/Préfet allocation dépendance, Conseil général/Préfet aide sociale, Châteauroux…
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Cote : E DEPOT 78 F 6Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Pommes de terre, carottes : demande de livraison par le préfet.…
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Cote : E DEPOT 78 D 13Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Objets d'art et antiquités, placement au musée départemental : lettre du préfet Ladoucette au juge de…
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Cote : E DEPOT 78 G 17Période : 1793 - 1897Extrait de la notice :
…Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (1853-1897) ; recouvrement : arrêté du sous-préfet…
…et du préfet (an IX-an XII), commandements (an XII-an XIII), état des contributions payées par un particulier…
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Cote : 1365 W 7Période : 1986 - 1999Extrait de la notice :
…de dactylos. - Contentieux sursis à exécution et désistement (1987-1990). - Centre de gestion/Préfet…
…. - Contentieux commune de Briançon/Préfet (1986-1987). - Tribunal administratif de Marseille : recrutement…
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Cote : 1365 W 3Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Villard-Saint-Pancrace/Préfet, Communauté de communes Briançonnais/Préfet, La Salle-les-Alpes : ordures…
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Cote : E DEPOT 78 N 6Période : 1840 - 1898Extrait de la notice :
…Régime forestier, soumission : décret (1898), correspondance entre le ministre et le Préfet (1840) ;…
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Cote : E DEPOT 78 D 12Période : 1802 - 1864Extrait de la notice :
…particuliers : convocation du conseil municipal (an XI) ; état des fonds : rappel à l'ordre du sous-préfet…
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Cote : E DEPOT 78 P 3Période : 1790 - 1834Extrait de la notice :
…quittances (1790-an III) ; dettes, règlement par des fonds communaux : approbation du projet par le Préfet…
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Cote : 1365 W 6Période : 1929 - 1999Extrait de la notice :
…- Commune de La Bâtie-Neuve : délibérations, contentieux motos neige Conseil général/Préfet, déféré,…