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Cote : EDEP021/I9Période : 1819 - 1853Extrait de la notice :
…Correspondance du juge de paix adressée au maire.…
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Cote : EDEP113/3I2Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Nomination du juge de paix : procès-verbal, correspondance.…
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Cote : EDEP132/1K1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix…
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Cote : 3M159-160Période : 1803 - 1815Extrait de la notice :
…des membres des collèges électoraux, des conseils municipaux et des candidats aux fonctions de juge de paix…
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Cote : EDEP049/K12Période : 1801 - 1802Fonds : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 1M120Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 3M149Période : 1803 - 1804Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 3M155Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 3M156Période : 1802 - 1813Extrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 3M250Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…membres des conseils municipaux de Bourgueil et de Chinon, correspondance ; résultat : rapport du juge de paix…
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