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Cote : 3 Z 384Période : 1844 - 1924Autorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 4 U 1530Période : 1862 - 1894Extrait de la notice :
…Mémoire des indemnités de transport dues au juge de paix.…
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Cote : 4 U 844Période : 1928 - 1937Autorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 4 U 884Période : 1898 - 1919Extrait de la notice :
…Notes du juge de paix.…
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Cote : E DEPOT 16 K 15Période : 1791 - 1897Extrait de la notice :
… ; mandats de paiement du juge de paix.…
…commune ; intention d'assermenter un agent non identifié ; minute de nomination d'un suppléant au juge de paix…
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Cote : 4 U 721Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Dossier de démission du juge de paix de La Grave.…
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Cote : 1 U 14Période : 1803 - 1893Fonds : Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justiceAutorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 1 U 15Période : 1917 - 1935Fonds : Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justiceAutorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 1 U 16Période : 1936 - 1939Fonds : Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justiceAutorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 1 U 17Période : 1800 - 1892Fonds : Répertoire numérique du fonds 1U - Archives de la préfecture concernant l'organisation de la justiceAutorités indexées
…Juge de paix…
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