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Cote : Dossier 1Période : 1797 - 1801Fonds : Archives du Consulat et de la Secrétairerie d'État impériale : Relations extérieures (an VIII-1815)Extrait de la notice :
…Octroi du Rhin. 3-5. Convention avec l'Empire germanique sur l'octroi de la navigation du Rhin, an XIII [1804-1805]. 4-6.…
…Copie du traité entre Napoléon et l'archichancelier de l'Empire germanique, qui garantit l'octroi de la navigation du Rhin et promet de nommer le cardinal…
…Octroi du Rhin. 3-5. Convention avec l'Empire germanique sur l'octroi de la navigation du Rhin, an XIII [1804-1805]. 4-6.…
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Cote : Pièces 19-84Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…-Versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi de Paris.-Service de la 23 division militaire (Corse).…
…-Versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi de Paris.-Service de la 23 division militaire (Corse).…
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Cote : F/19/1907Période : 1801 - 1808Extrait de la notice :
…Codronchi, octroi à Mgr.…
…Codronchi, octroi à Mgr.…
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Cote : AF/IV/1456Période : 1800 - 1806Extrait de la notice :
…. - Demande la place de directeur de l’octroi d’Orléans (Loiret). – pièce 263 : Carignani, habitant d’Alexandrie (Égypte). - Demande d’emploi. – pièces…
…. - Demande la place de directeur de l’octroi d’Orléans (Loiret). – pièce 263 : Carignani, habitant d’Alexandrie (Égypte). - Demande d’emploi. – pièces…
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Cote : AF/IV/1458Période : 1800 - 1808Extrait de la notice :
…. - Réclame ce qui lui est dû. pièce 68 : Budinger (Pierre), receveur du droit d’octroi à Mayence. - Demande que lui soit payé le bon qui lui a été donné…
…. - Réclame ce qui lui est dû. pièce 68 : Budinger (Pierre), receveur du droit d’octroi à Mayence. - Demande que lui soit payé le bon qui lui a été donné…
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Cote : Pièces 85-227Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…-Dispense du versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi, en faveur de la ville de Paris.-Créance de l'armateur Agostini.…
…-Dispense du versement au Trésor du vingtième du produit de l'octroi, en faveur de la ville de Paris.-Créance de l'armateur Agostini.…
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Cote : AF/IV/1225,AF/IV/1226,AF/IV/1413/B-AF/IV/1413/K,AF/IV/1833-AF/IV/1886/B,AF/IV/*/444-AF/IV/*/478Période : 1806 - 1813Extrait de la notice :
…Octroi du Rhin. Octroi de Düsseldorf (1808-1813). Dotations. 1809-1813. AF/IV/1865. Évacuation du grand-duché. Caisse des retraites.…
…Octroi du Rhin. Octroi de Düsseldorf (1808-1813). Dotations. 1809-1813. AF/IV/1865. Évacuation du grand-duché. Caisse des retraites.…
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Cote : AF/IV/1917Période : 1801 - 1808Extrait de la notice :
…. | Diocèse de Perpignan : lettre d'Antoine de La Boissière, vicaire général et chanoine pénitencier, demandant l'octroi des facultés en matière de mariage…
…. | Diocèse de Perpignan : lettre d'Antoine de La Boissière, vicaire général et chanoine pénitencier, demandant l'octroi des facultés en matière de mariage…
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Cote : Dossier 3Période : 1807 - 1814Fonds : Archives du Consulat et de la Secrétairerie d'État impériale : Relations extérieures (an VIII-1815)Extrait de la notice :
…Bailliages du Hanau entre Darmstadt et Isembourg, Tableau des bailliages de Fulda entre Isembourg et le Prince-Primat, Dispositions de l'Empire relatives à l'octroi…
…Bailliages du Hanau entre Darmstadt et Isembourg, Tableau des bailliages de Fulda entre Isembourg et le Prince-Primat, Dispositions de l'Empire relatives à l'octroi…