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Cote : 168 J 6Période : 1794 - 1817Extrait de la notice :
…Biens nationaux.…
…biens nationaux…
…Biens nationaux.…
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Cote : 73 J 2Période : 1971 - 1989Fonds : Fonds Geneviève CordonnierExtrait de la notice :
…- Déroulement des évènements : notes sur la Révolution, fiches sur les personnalités à l'époque révolutionnaire, fiches de dépouillement des biens nationaux…
…La Révolution à Soissons et les biens nationaux.…
…biens nationaux…
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Cote : 4 J 96Période : 1793 - 1794Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Adjudication de biens nationaux à Laurent Barbier : procès-verbal.…
…biens nationaux…
…- Adjudication de biens nationaux à Laurent Barbier : procès-verbal.…
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Cote : 4 J 107Période : 1792 - 1792Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Vente de biens nationaux : adjudication définitive de terres au profit de Charles Parquin.…
…biens nationaux…
…- Vente de biens nationaux : adjudication définitive de terres au profit de Charles Parquin.…
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Cote : 4 J 109Période : 1793 - 1795Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
…- Vente de biens nationaux : adjudication et vente au profit des citoyens Simon Moureux et Nicolas Patureau.…
…biens nationaux…
…- Vente de biens nationaux : adjudication et vente au profit des citoyens Simon Moureux et Nicolas Patureau.…
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Cote : E-dépôt 545 5N1 à 5N3Période : 1810 - 1811Fonds : Archives communales de GizyExtrait de la notice :
…Biens nationaux…
…Biens nationaux…
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Cote : 313 E 549Période : 1761 - 1817Extrait de la notice :
…Répertoire des actes reçus par Maître Ducrot, relatifs aux Biens nationaux : 1er février 1793-10 germinal an II. Répertoire alphabétique : 1761-1817.…
…Répertoires et récapitulatif des actes reçus, répertoire des actes reçus relatifs aux Biens nationaux et répertoire alphabétique.…
…Répertoire des actes reçus par Maître Ducrot, relatifs aux Biens nationaux : 1er février 1793-10 germinal an II. Répertoire alphabétique : 1761-1817.…
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Cote : 59 J 101Période : 1792 - 1811Fonds : Fonds Bernard AncienExtrait de la notice :
…des propriétés à Billy-sur-Ourcq : baux (1793-an XII), annihilation d'une donation par Pierre Maximilien Vaugermez (1793), adjudication au titre des biens…
…nationaux de 23 arpents de terres (1792), quittances de paiement de biens aux domaines nationaux (1792-1795), actes de donation à Alexandrine Vaugermez…
…des propriétés à Billy-sur-Ourcq : baux (1793-an XII), annihilation d'une donation par Pierre Maximilien Vaugermez (1793), adjudication au titre des biens…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…