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Cote : EAC2820N8Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : EAC5596N8Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : EAC5403N11Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : EAC2820N8Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : EAC4439N18Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 3Z18Période : 1799 - 1813Fonds : 3Z Arrondissement de PorrentruyExtrait de la notice :
…Bâtiments et biens nationaux…
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Cote : 4Q362Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Acquéreurs de biens nationaux de première origine…
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Cote : 4Q362Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Acquéreurs de biens nationaux de première origine…
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Cote : Q1-Q2022Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Biens nationaux et Enregistrement de la période révolutionnaire…
…Les archives concernant la gestion des biens nationaux par l'administration départementale et les districts…
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Cote : Q1-Q2022Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Biens nationaux et Enregistrement de la période révolutionnaire…
…Les archives concernant la gestion des biens nationaux par l'administration départementale et les districts…
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Cote : EAC5324N17Période : 1797 - 1801Extrait de la notice :
…Biens nationaux, terrains constituant les revenus de la cure…
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Cote : 26Q1Période : 1803 - 1817Extrait de la notice :
…Sommier des baux de biens nationaux et des biens séquestrés…
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Extrait de la notice :
…04 - La propriété de la vigne : le partage des biens nationaux, l'espoir trompé…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 114J12Période : 1756 - 1839Fonds : 114J Fonds BoillotExtrait de la notice :
…Acquisition, reçu, assignation à comparaître, vente, contrat de mariage, adjudication de biens nationaux…
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Cote : EAC5537S1Période : 1791 - 1795Extrait de la notice :
…Procès entre Henry Joseph Fleury et divers particuliers auxquels il a fait cession de biens nationaux…
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Cote : 114J11Période : 1706 - 1802Fonds : 114J Fonds BoillotExtrait de la notice :
…militaires, acensement, certificat de bonne conduite, concession funéraire, acquisition de biens nationaux…
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Période : 1557 - 1984Extrait du PDF d'origine
…[Doc 02 854] PIAU (André), La vente des biens nationaux dans deux cantons du district de Digne : Barrême…
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Période : 1477 - 1966Extrait du PDF d'origine
…Biens nationaux......................................................................................…
…Biens nationaux E DEP 019/5 N 01 Vente des domaines nationaux : instructions, extrait des registres…
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Période : 1564 - 1972Extrait du PDF d'origine
…Lois et actes du pouvoir central E DEP 041/A 01 Gouvernement de la commune, biens nationaux, ravitaillement…
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Cote : EAC6086M4Période : 1791 - 1872Extrait de la notice :
…Vente comme biens nationaux (1791-1811).…
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Période : 1291 - 1922Extrait du PDF d'origine
…Vente des biens nationaux à Barcelonnette : affiche du district d’Arles sur la vente du mobilier des…