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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…biens nationaux…
…Enfin les dossiers des biens nationaux comprennent la liste des possessions du dernier marquis de Marignane, émigré sous la Révolution, Louis Anne Emmanuel…
…nationaux 4 Baux, locations, acquisitions ou cessions de terrains par la commune, parcelles bâties et non bâti 1 N 1-15 Partages et locations 1N1…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…