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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…biens nationaux…
…Enfin les dossiers des biens nationaux comprennent la liste des possessions du dernier marquis de Marignane…
…BIENS NATIONAUX 5N1 5N2 Propriétés et biens ayant appartenu aux émigrés : le Marquis de Marignane,…
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Cote : 3 T 17Période : 1894 - 1907Extrait de la notice :
…Domaines, biens nationaux.…
…Vente des biens nationaux : meubles, procès-verbaux d'estimation et de vente.…
…Vente des biens nationaux : immeubles, procès-verbaux d'estimation par commune (de Tourrettes à Vidauban…
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Cote : 3 T 16Période : 1894 - 1907Extrait de la notice :
…Domaines, biens nationaux.…
…Affaire générales ; vente des biens nationaux : immeubles, procès-verbaux d'estimation par commune (d'Aiguines…
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Cote : 9 S 55Période : 1663 - 1852Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 9 S 55Période : 1600 - 1973Extrait de la notice :
…Achat de biens nationaux à Pencran (1789-An IV). Propriétés de Coatréven : actes (1663-1852).…
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Cote : 2 U 30Période : 1800 - 1803Extrait de la notice :
…pudeur sur des jeunes enfants, Hyères (23 brumaire an IX-28 brumaire an X) ; déprédations à des biens nationaux…