-
Cote : N 12Période : 1790 - 1792Extrait de la notice :
…État des domaines nationaux en fermes ou régies, état des biens nationaux de l'Ile de Ré.…
…Biens nationaux…
…État des domaines nationaux en fermes ou régies, état des biens nationaux de l'Ile de Ré.…
-
Cote : 4 J 678Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Révolution française -- biens nationaux…
…biens nationaux…
-
Cote : 41 ETP 77/839Extrait de la notice :
…Copie d'une résolution des négociants de La Rochelle au sujet de la vente des biens nationaux (sans date).…
…biens nationaux…
…Copie d'une résolution des négociants de La Rochelle au sujet de la vente des biens nationaux (sans date).…
-
Cote : 41 ETP 77/841Extrait de la notice :
…biens nationaux…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…La sous-série 1 Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux ainsi qu’à leur restitution…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l’ensemble des biens du clergé régulier et séculier…
…La seconde partie de la sous-série 1 Q comprend des dossiers de séquestre, administration et contentieux des biens nationaux de première origine.…
-
Cote : 41 ETP 77/839 terExtrait de la notice :
…biens nationaux…
-
Cote : 41 ETP 77/839 bisExtrait de la notice :
…biens nationaux…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…La sous-série 1 Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux ainsi qu’à leur restitution…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l’ensemble des biens du clergé régulier et séculier…
…biens nationaux…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…La sous-série 1 Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux ainsi qu’à leur restitution…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l’ensemble des biens du clergé régulier et séculier…
…biens nationaux…
-
Cote : 41 ETP 77/849Extrait de la notice :
…biens nationaux…