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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…partie de la sous-série 1 Q comprend des dossiers de séquestre, administration et contentieux des biens nationaux…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
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Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…Répertoire numérique des biens nationaux de première et deuxième origine, articles 1 Q I à XXIX et 1…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…puis domaines, - mainlevées de séquestre, - créances sur les émigrés, - partages d’émigrés, - biens nationaux…
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Période : 1739 - 1944Extrait de la notice :
…assemblée générale du 1er mars 1970 (1790) ; cercle d'études socialiste Jean Jaurès (1945-1948) ; biens nationaux…
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Période : 1994Extrait de la notice :
…transcriptions XIXe s. 3T111 Série H : notes et transcriptions anciennes 3 T 112 Sous-série 1 Q Biens nationaux…
…transcriptions XIXe s. 3T111 Série H : notes et transcriptions anciennes 3 T 112 Sous-série 1 Q Biens nationaux…
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Période : 1815Extrait de la notice :
…3 et 4 sont punis de mort ; - les menaces ou excès de voies de fait contre des acquéreurs de biens nationaux…
…des attroupements armés ; menaces ou excès de voies de fait exercés contre des acquéreurs .d e biens nationaux…
…mort), 15 avril 1806 - 18 juin 1806. 18 octobre 1806 : menaces de mort contre un acquéreur de biens nationaux…
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Période : 1790 - 1823Extrait de la notice :
…Recel d'une affiche de vente de biens nationaux à Plumaudan (Auffray, ex-administrateur du district de…
…Dilapidation de biens nationaux provenant de l'émigré de Mauduit, confiés à sa garde (Jourdan, notaire…
…tribunal ; septembre 1792 104 L 120 Désignations par le directoire du district d'experts de biens nationaux…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Biens nationaux : 3 K 2-3, 7-8 {desc. libre). BIGOT, {Antoine) : 3 K 4 (personne).…
…Biens nationaux : 3 K 2-3, 7-8 {desc. libre). BIGOT, {Antoine) : 3 K 4 (personne).…