-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…partie de la sous-série 1 Q comprend des dossiers de séquestre, administration et contentieux des biens nationaux…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
-
Période : 1766 - 1851Extrait de la notice :
…Q comprend des documents de la période révolutionnaire relatifs au séquestre, à la vente des biens nationaux…
…Les biens nationaux sont classés en deux catégories : - les biens de première origine représentent l…
…Répertoire numérique des biens nationaux de première et deuxième origine, articles 1 Q I à XXIX et 1…
-
Période : 1940Extrait de la notice :
…puis domaines, - mainlevées de séquestre, - créances sur les émigrés, - partages d’émigrés, - biens nationaux…
-
Période : 1739 - 1944Extrait de la notice :
…assemblée générale du 1er mars 1970 (1790) ; cercle d'études socialiste Jean Jaurès (1945-1948) ; biens nationaux…
-
Cote : 1 Q 1-1628Période : 1594 - 1862Extrait de la notice :
…Il résulte de tout ceci que la vente des biens nationaux fut une opération longue, complexe et incomplète…
…Un autre aspect particulier des biens nationaux haut-marnais est l'importance des "biens engagés", liée…
…Peut-être n'est-il pas sans intérêt d'appeler enfin l'attention sur deux originalités des biens nationaux…
-
Période : 1994Extrait de la notice :
…transcriptions XIXe s. 3T111 Série H : notes et transcriptions anciennes 3 T 112 Sous-série 1 Q Biens nationaux…
…transcriptions XIXe s. 3T111 Série H : notes et transcriptions anciennes 3 T 112 Sous-série 1 Q Biens nationaux…
-
Cote : 2 E 1-240Période : 1244 - 1838Extrait de la notice :
…Activités industrielles, spéculations diverses (y compris sur les biens nationaux), Nouvelle Compagnie…
-
Période : 1815Extrait de la notice :
…3 et 4 sont punis de mort ; - les menaces ou excès de voies de fait contre des acquéreurs de biens nationaux…
…des attroupements armés ; menaces ou excès de voies de fait exercés contre des acquéreurs .d e biens nationaux…
…mort), 15 avril 1806 - 18 juin 1806. 18 octobre 1806 : menaces de mort contre un acquéreur de biens nationaux…