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Cote : Edpt 189 3N1Extrait de la notice :
…Biens nationaux. — Vente : copies d’actes de 1791.…
…biens nationaux…
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Cote : Edpt 80 3N1Période : 1792 - 1913Extrait de la notice :
…Biens nationaux : baux, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal…
…biens nationaux…
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Cote : 3WP/185/3Période : 1790 - 1812Extrait de la notice :
…LA CROIX-ROUSSE : biens nationaux (saisie, confiscations, ventes, levées de séquestres... ) : correspondance…
…BIENS NATIONAUX…
…LA CROIX-ROUSSE : biens nationaux (saisie, confiscations, ventes, levées de séquestres... ) : correspondance…
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Cote : 741WP/58Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestre des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) :...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestre des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : levée…
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Cote : 741WP/59Période : 1792 - 1825Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire),...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire), levées…
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Cote : 741WP/72Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Propriétés communales mises en location (églises, presbytères, biens des fabriques…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Propriétés communales mises en location (églises, presbytères, biens des fabriques…
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Cote : 741WP/60Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : dépôt.…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : dépôt…
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Cote : 310WP/1285Période : 1790 - 1818Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Biens nationaux : - adjudicataires, réclamations sur droits de passage et remboursement de frais 1794…
…BIENS NATIONAUX…
…Biens nationaux : - adjudicataires, réclamations sur droits de passage et remboursement de frais 1794…
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Cote : 4WP/74/10Période : 1795 - 1815Extrait de la notice :
…LA GUILLOTIERE : biens communaux : - biens nationaux : état des biens adjugés à la commune période..…
…BIENS NATIONAUX…
…LA GUILLOTIERE : biens communaux : - biens nationaux : état des biens adjugés à la commune période révolutionnaire…
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Cote : Hdpt 24 N4Période : 1799 - 1912Extrait de la notice :
…Biens nationaux et ecclésiastiques. - Attribution : décrets, délibérations de la commission administrative…
…biens nationaux…
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Cote : 741WP/57Période : 1791 - 1804Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Propriétés communales mises en location : tableaux récapitulatifs, correspondance…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Propriétés communales mises en location : tableaux récapitulatifs, correspondance…
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Cote : 741WP/55Période : 1790 - 1826Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et aux…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et aux…
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Cote : 741WP/56Période : 1790 - 1825Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et..…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et aux…
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Cote : Edpt 496 3N1Période : 1790 - 1790Fonds : Archives communales de VagneyExtrait de la notice :
…Biens nationaux : correspondance, extrait de délibérations de la municipalité de Vagney.…
…biens nationaux…
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Cote : 741WP/61Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire),...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire), levées…
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Cote : 5WP/182/4Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : acquisition de biens nationaux : actes de vente, pièces comptables, contrats…
…BIENS NATIONAUX…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : acquisition de biens nationaux : actes de vente, pièces comptables, contrats…
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Cote : Edpt 402 3N1Période : 1795 - 1796Fonds : Archives communales de RomontExtrait de la notice :
…Biens nationaux. — Vente du presbytère : arrêté de l’administration centrale du Département des Vosges…
…biens nationaux…
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Cote : 9 J 9Période : 1909 - 1922Extrait de la notice :
…Jules Ferry et son œuvre : compte rendu et coupures de presse (novembre 1909) ; « La vente des biens nationaux…
…biens nationaux…
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Cote : 310WP/1280Période : 1790 - 1855Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…au 20/10/1797 - Patentes : 19/12/1796 au 24/2/1798 - Emprunt forcé : 30/9/1793 au 9/8/1796 - Biens nationaux…
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Cote : 79 J 2Période : 1690 - 1866Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…biens nationaux…
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Cote : 79 J 4Période : 1756 - 1837Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…biens nationaux…
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Cote : 57 J 221 6Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…biens nationaux…
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Cote : 79 J 41Période : 1824 - 1826Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…biens nationaux…
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- portes et fenêtres An 7 - An 12, portes et fenêtres, acquitté par la ville An 14 - contribution...Cote : 310WP/1284Période : 1790 - 1804Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX…
…1790-1791 et vente de meubles et effets situés dans les dépôts 24/3/1793 - Aliénation de biens nationaux…
…Bellecordière), Sieur Gabet émigré 1790-An 8 - Mise en place d'affiches annoncant la vente de biens nationaux…
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Cote : 37 H 82Période : 1610 - 1791Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…biens nationaux…
…les réparations, mémoires des maçons, charpentiers, couvreurs, procès-verbal d’estimation des biens nationaux…