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  • Dates : 15 janvier 2019
    Extrait de la notice :

    …(catholique, israélite, protestant) et par paroisse pour le culte catholique.…

    …spécifique aux paroisses et cultes permet de sélectionner les lieux d’enregistrement des actes par culte

  • Description : Désignant à l'origine le conseil des anciens de la paroisse se réunissant dans le cadre du consistoire local, le conseil presbytéral est une institution ancienne du système presbytérien-synodal. La loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) organise les consistoires locaux des...
    Extrait de la notice :

    …Établissement public du culte de l’Église protestante unie de France…

    …FR78422804100033_000000426 Le conseil presbytéral, établissement public du culte, est chargé de la gestion…

    …Le conseil presbytéral, établissement public du culte, est chargé de la gestion du temporel paroissial…

  • Dates : 20 mars 2019
    Extrait de la notice :

    …Gilles Framinet, photographe, s’intéresse à la beauté parfois cachée des lieux de culte, à ce magnifique…

    Auteur : Service interministériel des Archives de France
  • Dates : 1 juillet 2020
    Extrait de la notice :

    …Mais tout est à reconstruire : un clergé et des lieux de culte décents.…

  • Dates : 20 décembre 2018
    Extrait de la notice :

    …L'ancienne salle de culte accueille maintenant les bureaux et la salle de lecture, une extension adjacente…

  • Dates : 20 août 2020
    Extrait de la notice :

    …Véritables villes et lieux de culte, toujours utilisés en tant que tels, les sites d’Angkor connaissent…

  • Date de modification : 27 mai 2024
    Extrait de la notice :

    …Le premier, composé de 13 peaux de parchemin, décrit les objets et livres du culte, ainsi que le détail…

  • Dates : 2 octobre 2019
    Extrait de la notice :

    …métiers, commerce, subsistances, police, fêtes, voirie, propriétés communales, affaires militaires, culte

  • Description : Héritage médiéval, les fabriques désignent à l'origine une assemblée associant les clercs puis les laïcs chargés d'administrer les biens de la paroisse.Le Concordat de 1801 signé par le pape et le premier consul prévoit le rétablissement des fabriques. Ces dernières sont...
    Extrait de la notice :

    …Établissement public du culte catholique…

    …Ces dernières sont instituées comme des établissements publics du culte chargés d'administrer les…

    …de l’État du 9 décembre 1905 abolit le régime concordataire et les établissements publics du culte

  • Dates : 7 mai 2002-30 mars 2004
    Description : Nicolas Sarkozy est ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales des gouvernements suivants : Son ministère est marqué par la loi sur la sécurité intérieure nº2003-239 du 18 mars 2003 et la mise en place du Conseil français du culte musulman, initié...
    Extrait de la notice :

    …loi sur la sécurité intérieure nº2003-239 du 18 mars 2003 et la mise en place du Conseil français du culte

    …loi sur la sécurité intérieure nº2003-239 du 18 mars 2003 et la mise en place du Conseil français du culte

  • Dates : 1 janvier 1639
    Description : Depuis le VIe siècle, l'évêque de Paris possède un fief qui donne naissance à un petit bourg appelé "la Ville-l'Evêque". La chapelle de ce bourg a été dédié à Sainte-Madeleine vers 1238, elle est érigée en paroisse en 1639. Une église est reconstruite en 1660, puis une autre à...
    Extrait de la notice :

    …Sainte-Marie-Madeleine-de-la-Ville-l'Evêque Paroisse Sainte-Marie-Madeleine (Paris) célébration du culte

    …Sainte-Marie-Madeleine-de-la-Ville-l'Evêque Paroisse Sainte-Marie-Madeleine (Paris) célébration du culte

  • Dates : 12 juin 1839-17 août 1911
    Description : Sous la Monarchie de Juillet, la gestion des cultes est reconcentrée en une direction (arrêté du 12 juin 1839) constituée d’un bureau de l’enregistrement et des archives, et de trois divisions. La même année, l’arrêté du 1er octobre crée un conseil d’administration au sein des...
    Extrait de la notice :

    …générale des cultes ( 1/01/1879-31/12/1900) Direction des cultes ( 1/01/1887-31/12/1895) célébration du culte

    …Plus tard, la gestion du culte musulman sera prise en charge par l’État, et sera déléguée au gouverneur…

    …Sous le Second Empire, l’administration des cultes s’organise en deux divisions pour le culte catholique…

  • Dates : 10 juillet 1804-3 avril 1814
    Description : Après avoir oeuvré à l'élaboration de la Convention du 26 messidor an IX (15 juillet 1801) et de la loi d'application du 18 germinal an X (8 avril 1802) qualifié de Concordat, Jean-Étienne-Marie Portalis est nommé le 16 vendemiaire an X (8 octobre 1801) conseiller d'État chargé...
    Extrait de la notice :

    …missions mais dont le personnel semble s'étoffer et l'organisation se complexifier pour la division du culte

    …missions mais dont le personnel semble s'étoffer et l'organisation se complexifier pour la division du culte

  • Dates : 26 février 1924
    Description : L' « Union Directrice Diocésaine des Associations Orthodoxes Russes en Europe Occidentale » a été fondée le 26 février 1924 dans le contexte de l’émigration russe en Europe occidentale consécutive à la révolution de 1917, et à la création en 1921 par le patriarche de Moscou d’un...
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_053428 célébration du culte L' « Union Directrice Diocésaine des Associations Orthodoxes Russes…

    …Si les Russes disposaient d’un lieu de culte à Paris depuis 1861 (cathédrale Alexandre Nevski, rue Daru…

    …FRAN_NP_053428 célébration du culte L' « Union Directrice Diocésaine des Associations Orthodoxes Russes…

  • Dates : 1 mars 1963
    Description : En 1962, la Commission française des archives juives (CFAJ) est fondée par Bernard Blumenkranz (1913-1989), Gilbert Cahen, Roger Berg (1910-1994), Gérard Nahon (1931-2018), Léon Poliakov (1910-1997) et Georges Weil. Son objet est la sauvegarde des archives communautaires juives,...
    Extrait de la notice :

    …israélite, qui présente plus de 2 800 notices individuelles de rabbins et autres ministres du culte

    …avec les Archives nationales du Dictionnaire biographique des rabbins et autres ministres du culte

    …israélite, qui présente plus de 2 800 notices individuelles de rabbins et autres ministres du culte

  • Dates : 1 janvier 1938-31 décembre 2012
    Description : En 1559, est organisé à Paris un premier Synode protestant au cours duquel sont adoptées une Déclaration de Foi et une Discipline ecclésiastique inspirées des idées de Calvin. Ce Synode constitue l’acte de naissance de l’Église réformée de France, qu’il dote d’une organisation...
    Extrait de la notice :

    …FRAN_NP_010101 ERF célébration du culte En 1559, est organisé à Paris un premier Synode protestant au…

    …Ce texte leur reconnaît une existence légale mais ne leur accorde cependant pas la liberté de culte.…

    …catholique et 44 le culte protestant) concernant l'organisation des Églises et leurs relations avec…

  • Dates : 1 janvier 658-13 février 1790
    Description : Autour de l’oratoire bâti par la reine Clotilde, épouse de Clovis, roi des Francs, dans la villa royale de Chelles au début du VIIe siècle, sainte Bathilde (626-680), veuve de Clovis II, roi de Neustrie et de Bourgogne, fonde vers 658-659 un monastère de femmes où elle se retire...
    Extrait de la notice :

    …-1790) ( 1/01/ 658-13/02/1790) célébration du culte étude des textes Autour de l’oratoire bâti par…

    …-1790) ( 1/01/ 658-13/02/1790) célébration du culte étude des textes Autour de l’oratoire bâti par…

  • Dates : 20 avril 1808-9 janvier 1873
    Description : Né le 20 avril 1808 à Paris, Charles Louis Napoléon Bonaparte, dit Louis-Napoléon Bonaparte puis Napoléon III, est le 3e fils de Louis Bonaparte, roi de Hollande, et d'Hortense de Beauharnais. Élevé dans le culte de son oncle, l'empereur Napoléon Ier, il mène une jeunesse...
    Extrait de la notice :

    …Élevé dans le culte de son oncle, l'empereur Napoléon Ier, il mène une jeunesse aventureuse en Suisse…

    …Élevé dans le culte de son oncle, l'empereur Napoléon Ier, il mène une jeunesse aventureuse en Suisse…

  • Dates : 1 janvier 1849
    Description : L’Union des Églises évangéliques de France (UEEF) se constitue en septembre 1849 sous la présidence du pasteur Frédéric Monod (1794-1863), au moment où le régime du Concordat vient d’être reconduit par la constitution de la Deuxième République. En marge des courants majoritaires...
    Extrait de la notice :

    …1883) Union des Églises évangéliques libres de France (UEELF ; 1883-….) ( 1/01/1883) célébration du culte

    …1883) Union des Églises évangéliques libres de France (UEELF ; 1883-….) ( 1/01/1883) célébration du culte

  • Dates : 1 janvier 1808
    Description : Le père Jean-Baptiste Rauzan (1757-1847) fonde en 1808, à la demande du cardinal Fesch, une congrégation de prêtres consacrés à l'étude et à la prédication des missions intérieures, qui s'installe dans l'ancien couvent des Chartreux à Lyon : les Missionnaires de la Miséricorde....
    Extrait de la notice :

    …des Missionnaires de France ( 1/01/1808-15/03/1834) Congrégation de la Miséricorde célébration du culte

    …des Missionnaires de France ( 1/01/1808-15/03/1834) Congrégation de la Miséricorde célébration du culte

  • Dates : 6 mai 1758-28 juillet 1794
    Description : Né à Arras (Pas-de-Calais) le 6 mai 1758, Maximilien de Robespierre fait ses études à Paris au collège Louis Le Grand ; licencié en droit, il devient avocat et intègre le barreau d'Arras en 1781. Il est élu en avril 1789 député du Tiers-État d'Artois pour siéger aux États...
    Extrait de la notice :

    …terreur pour sauver la Révolution menacée de l'intérieur comme de l'extérieur et tente d'imposer le culte

    …terreur pour sauver la Révolution menacée de l'intérieur comme de l'extérieur et tente d'imposer le culte

  • Dates : 17 janvier 1732-12 février 1798
    Description : Stanislas II Auguste Poniatowski (1732-1798) naît le 17 janvier 1732 à Wołzyn. Il est le fils de Stanislas Poniatowski, castellan de Cracovie. Il est éduqué par des précepteurs privés, dont l’ambassadeur de Russie, Herman Karl von Keyserling. En 1755, il fait un premier séjour...
    Extrait de la notice :

    …Lors de la Diète de 1768, Nicolas Repnine, ambassadeur de Russie, obtient la liberté de culte pour les…

    …Lors de la Diète de 1768, Nicolas Repnine, ambassadeur de Russie, obtient la liberté de culte pour les…

  • Dates : 8 décembre 1865-14 mai 1921
    Description : Pierre Chardenet naît à Lyon le 8 décembre 1865. Licencié ès lettres en 1885 et licencié en droit en 1889, il passe avec succès le concours de l'auditorat en 1890. Il entre au Conseil d'État en tant qu'auditeur de 2e classe, grade qu'il occupe jusqu'en 1897 avant d'être nommé...
    Extrait de la notice :

    …ecclésiastiques n'est légale que si l'attributaire se conforme aux règles d'organisation générale du culte

    …ecclésiastiques n'est légale que si l'attributaire se conforme aux règles d'organisation générale du culte

  • Dates : 1 janvier 1985
    Description : Créée en 1985 en remplacement de la direction de la réglementation, la direction des libertés publiques et des affaires juridiques anime et coordonne les services chargés de la préparation des lois et décrets en matière de libertés publiques et de police administrative. On...
    Extrait de la notice :

    …On entend par libertés publiques et police administrative, la législation en matière de culte, d'associations…

    …On entend par libertés publiques et police administrative, la législation en matière de culte, d'associations…

  • Dates : 7 mars 1848-10 mars 1853
    Description : Créée par l’arrêté ministériel du 7 mars 1848, sous l’appellation initiale de "Commission de répartition des allocations pour les travaux et constructions des Cultes", elle prend définitivement le nom de "Commission des arts et édifices religieux" par l'arrêté du Gouvernement en...
    Extrait de la notice :

    …propriété de l’État qui doit assumer la prise en charge des frais d’entretien afin de perpétuer le culte

    …propriété de l’État qui doit assumer la prise en charge des frais d’entretien afin de perpétuer le culte

  • Dates : 5 juin 1897-24 mars 1985
    Description : Fils de Maurice Alphonse Jules Rivière et de Marguerite Philomène Élise Dacheux, il est né à Paris le 5 juin 1897. Georges Henri Léon Benjamin Rivière obtient son baccalauréat le 29 juin 1913 à la Faculté des Lettres de Paris, mention latin, langues vivantes et philosophie....
    Extrait de la notice :

    …Georges-Henri R. vivra dans le culte de son oncle, le célèbre peintre et graveur Henri Rivière, qui fut…

    …Georges-Henri R. vivra dans le culte de son oncle, le célèbre peintre et graveur Henri Rivière, qui fut…

  • Dates : 6 août 1758-2 septembre 1835
    Description : Fils de Charles Nicolle, laboureur à Pissy-Poville, près de Rouen, et de Rose Neuville, Charles Dominique Nicolle fait ses études à Rouen puis au collège de Sainte-Barbe à Paris, et y devient maître d'études (1er octobre 1782-1er octobre 1784) puis professeur et préfet des...
    Extrait de la notice :

    …travaille aussi au rétablissement de l'église de la Sorbonne, saccagée en novembre 1794 et rendue au culte

    …travaille aussi au rétablissement de l'église de la Sorbonne, saccagée en novembre 1794 et rendue au culte

  • Dates : 1 janvier 1801-31 décembre 2000
    Description : Enrico Gasperi Fratellini dit Gustave Fratellini voit le jour à Florence dans une famille bourgeoise le 18 juin 1842. Il découvre le cirque comme spectateur et est happé par cet univers très éloigné des préoccupations familiales. Il est le fondateur de la grande famille de...
    Extrait de la notice :

    …Paul, François et Albert se regroupent alors en un trio qui devient très rapidement culte.…

    …Paul, François et Albert se regroupent alors en un trio qui devient très rapidement culte.…

  • Dates : 12 août 1789-15 octobre 1791
    Description : Le comité Ecclésiastique est établi par un décret de l’Assemblée nationale constituante du 12 août 1789, commun aux comités de Judicature et Féodal, tous trois chargés de préparer le travail législatif relatif aux anciens droits supprimés le 4 août. Au comité Ecclésiastique...
    Extrait de la notice :

    …présidence de Le Chapelier, les constituants s’accordent sur l’engagement de fournir aux ministres du culte

    …présidence de Le Chapelier, les constituants s’accordent sur l’engagement de fournir aux ministres du culte

  • Dates : 13 octobre 1791-5 décembre 1791
    Description : Le comité des Dépenses publiques est l’un des nombreux comités financiers établis par l’Assemblée nationale législative, sur une proposition de Condorcet, désireux qu’« un comité qui soit spécialement chargé de fixer les dépenses publiques pour l’année 1792 », c’est-à-dire les...
    Extrait de la notice :

    …Sept divisions principales présenteront l’ensemble de ces dépenses : 1° Dépenses de culte ; 2° Dépenses…

    …le divisons dans l’ordre que nous venons de vous proposer : [Dépenses ordinaires] : 1° Dépense du culte

    …Sept divisions principales présenteront l’ensemble de ces dépenses : 1° Dépenses de culte ; 2° Dépenses…

  • Dates : 3 août 1795-3 mars 1806
    Description : Le Conservatoire national de musique est créé par la loi du 16 thermidor an III (3 août 1795) par la réunion de l’École royale de chant et de l’Institut national de musique. Il regroupe ainsi leurs anciennes prérogatives comme l'indiquent les articles suivants compris dans la...
    Extrait de la notice :

    …sera exécuté par le Conservatoire dans des exercices, soit que ces œuvres aient été consacrées au culte

    …sera exécuté par le Conservatoire dans des exercices, soit que ces œuvres aient été consacrées au culte

  • Dates : 14 novembre 1757-5 février 1852
    Description : François Jaucourt (1757-1852), né Arnail-François de Jaucourt, comte puis marquis de Jaucourt, est le fils de Louis-Pierre de Jaucourt (1726-1813), baron d'Huban, maréchal de camp, et d'Élisabeth Gilly (mort en 1774). Il appartient à la branche des Jaucourt d'Espeuilles, qui,...
    Extrait de la notice :

    …avec Lucien Bonaparte, de défendre le Concordat près du Corps législatif, et surtout les intérêts du culte

    …avec Lucien Bonaparte, de défendre le Concordat près du Corps législatif, et surtout les intérêts du culte

  • Dates : 4 septembre 1755-20 juin 1810
    Description : Né à Stockholm le 4 septembre 1755, Hans Axel von Fersen (en français : Axel de Fersen) est issu d'une grande famille suédoise francophile. Il est le fils du feld-maréchal Fredrik Axel de Fersen (1719-1794) et d'Hedwige-Catherine de La Gardie, héritière du château de Löfstad....
    Extrait de la notice :

    …peut empêcher l’exécution de la reine le 16 octobre 1793 et après sa mort, il lui voue un véritable culte

    …peut empêcher l’exécution de la reine le 16 octobre 1793 et après sa mort, il lui voue un véritable culte

  • Dates : 30 juillet 1882-6 mars 1947
    Description : Né à Antony en juillet 1882, Auguste Champetier de Ribes (1882-1947) est le fils de Louis Antoine Maurice Champetier de Ribes (1845-1929), notaire parisien, et de Marie Victorine Élisabeth Delapalme son épouse. Son grand-père était avocat à la Cour d'appel de Paris et membre du...
    Extrait de la notice :

    …permettre la remise aux associations diocésaines des biens ayant appartenu aux anciens établissements du culte

    …permettre la remise aux associations diocésaines des biens ayant appartenu aux anciens établissements du culte

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