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Cote : 412 W 9Période : 1999 - 2001Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 243 : Bail emphytéotique. - Bail emphytéotique des Halles Castellane sur le terrain cadastré HT1 avec…
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Cote : 1 J 381Période : 1432 - 1432Extrait de la notice :
…Bail à fief consenti à Bernard du Pomey par les frères de Saint-Mathan relatif à une maison "Carreyra…
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Cote : 482 W 12Période : 2001 - 2003Fonds : 482WExtrait de la notice :
…(AC 2002 00192 résiliation de bail signée le 31 mai 2002)…
…des candidats, titre de propriété, évaluation par les Services Fiscaux, avenant et résiliation du bail…
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Cote : 430 W 53Période : 1993 - 2002Fonds : 430WExtrait de la notice :
…, fiche, correspondance, compte-rendu de réunion, bail, plan, procès-verbal, rapport.…
…contentieux sur l'autorisation d'occupation : délibération, convention avec l'Université Montpellier I, bail…
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Cote : 965 W 9Période : 2006 - 2012Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Centre Culturel Montpelliérain, Transfert de bail : compte rendus de réunions, mails, bail 1987 (2010…
…plans, document d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage, mails, tableaux, photos, courriers, promesse de bail…
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Cote : Louvet 2909Période : 1277 - 1326Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Bail en emphitéose d'une pièce du bois de Taurier, le 10 février 1277, sous l'usage de 16 deniers…
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Cote : Louvet 2640Période : 1292 - 1292Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Un bail in acapitum, fait par Jean de Pomiers, l'an 1292, d'une pièce de vigne sise à la paroisse…
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Cote : 412 W 14Période : 1996 - 1996Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 248 : Cession foncière, bail emphytéotique. - Cession du lot N° 2 du terrain cadastré BZ307 à la société…
…SCI Florian ; immeubles 7, 9, 11 boulevard Pasteur, bail emphytéotique avec l'Union Compagnonnique…
…des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis (VE 1996 N° 00008, bail du 30.01.1980 au 31.12.2029…
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Cote : 692 W 8Période : 1986 - 2003Fonds : 692WExtrait de la notice :
…avec Téléservice (2 mai 1990), bail avec le Théâtre des treize-vents (1 janvier 1993), bail avec l’Ecole…
…SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, location des locaux de Grammont à divers organismes : bail…
…et de Perfectionnement des Journalistes (CFPJ) (31 octobre 1986) avec avenant (21 décembre 1987), bail…
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Cote : 412 W 16Période : 1992 - 2002Fonds : 412WExtrait de la notice :
…suite de cession du bail (1994-2000).…
…Bail emphytéotique, immeuble cadastré TK53, avec l'Association des Paralysées de France, projet sans…
…FD 250 : Acquisition foncière, bail emphytéotique. - Acquisition du terrain cadastré NR285, Domaine Croix-de-Lavit…