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Cote : 412 W 9Période : 1999 - 2001Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 243 : Bail emphytéotique. - Bail emphytéotique des Halles Castellane sur le terrain cadastré HT1 avec la Société Méditerranée Castellane (VE 2000 N°…
…BAIL…
…FD 243 : Bail emphytéotique. - Bail emphytéotique des Halles Castellane sur le terrain cadastré HT1 avec la Société Méditerranée Castellane (VE 2000 N°…
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Cote : 482 W 12Période : 2001 - 2003Fonds : 482WExtrait de la notice :
…remis aux candidats, listes des candidats, propositions des candidats, titre de propriété, évaluation par les Services Fiscaux, avenant et résiliation du bail…
…(AC 2002 00192 résiliation de bail signée le 31 mai 2002)…
…BAIL…
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Cote : 430 W 53Période : 1993 - 2002Fonds : 430WExtrait de la notice :
…gymnase Alain Achille, domaine de Veyrassi) , contentieux sur l'autorisation d'occupation : délibération, convention avec l'Université Montpellier I, bail…
…, fiche, correspondance, compte-rendu de réunion, bail, plan, procès-verbal, rapport.…
…BAIL…
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Cote : 965 W 9Période : 2006 - 2012Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Projet de création : notes, compte rendus de réunions, plans, document d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage, mails, tableaux, photos, courriers, promesse de bail…
…Centre Culturel Montpelliérain, Transfert de bail : compte rendus de réunions, mails, bail 1987 (2010).…
…BAIL…
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Cote : Louvet 2909Période : 1277 - 1326Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Bail en emphitéose d'une pièce du bois de Taurier, le 10 février 1277, sous l'usage de 16 deniers et obole tous les ans au jour de St-Michel, à Guillaume…
…BAIL…
…. — Bail en emphitéose d'une pièce du bois de Taurier, le 10 février 1277, sous l'usage de 16 deniers et obole tous les ans au jour de St-Michel, à Guillaume…
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Cote : Louvet 2640Période : 1292 - 1292Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Un bail in acapitum, fait par Jean de Pomiers, l'an 1292, d'une pièce de vigne sise à la paroisse St-Félix de Substantion, à Guillaume Bernard, vigneron…
…BAIL…
…. — Un bail in acapitum, fait par Jean de Pomiers, l'an 1292, d'une pièce de vigne sise à la paroisse St-Félix de Substantion, à Guillaume Bernard, vigneron…
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Cote : 412 W 14Période : 1996 - 1996Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 248 : Cession foncière, bail emphytéotique. - Cession du lot N° 2 du terrain cadastré BZ307 à la société SCI Florian ; immeubles 7, 9, 11 boulevard…
…Pasteur, bail emphytéotique avec l'Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis (VE 1996 N° 00008, bail du 30.01.1980 au 31.12.2029…
…BAIL…
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Cote : 692 W 8Période : 1986 - 2003Fonds : 692WExtrait de la notice :
…SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, location des locaux de Grammont à divers organismes : bail avec le Centre de Formation et de Perfectionnement…
…des Journalistes (CFPJ) (31 octobre 1986) avec avenant (21 décembre 1987), bail avec Téléservice (2 mai 1990), bail avec le Théâtre des treize-vents (…
…1 janvier 1993), bail avec l’Ecole Supérieure du Journalisme de Lille (ESPJ) (16 novembre 2002), bail emphytéotique (dépôt en préfecture le 25 janvier…
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Cote : 412 W 16Période : 1992 - 2002Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 250 : Acquisition foncière, bail emphytéotique. - Acquisition du terrain cadastré NR285, Domaine Croix-de-Lavit, appartenant à M. et MMeTemple - Boyer…
…Bail emphytéotique, immeuble cadastré TK53, avec l'Association des Paralysées de France, projet sans suite de cession du bail (1994-2000).…
…BAIL…
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