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Cote : E-DEPOT 2 2N2Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Location de la chasse : contrat de bail.…
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Cote : E-DEPOT 2 4N1Période : 1817 - 1939Extrait de la notice :
…Logements du curé et de l'instituteur : contrats de bail, mémoire de travaux, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 2 3O1Période : 1814 - 1922Extrait de la notice :
…Location : cahiers des charges, contrats de bail, plan géométrique du port, extrait du registre de délibérations…
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Cote : E-DEPOT 2 DD1Période : 1259 - 1779Extrait de la notice :
…l'autorisation de défricher, procès-verbal relatif à la pâture de moutons dans la jachère, contrat de bail…
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Cote : E-DEPOT 2 2H2Période : 1934 - 1944Extrait de la notice :
…d'emprunt, certificat financier, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, modèle de bail…
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Cote : E-DEPOT 2 2M1Période : 1802 - 1965Extrait de la notice :
…. - Orgue : bail de location, correspondance relative à l'entretien (an XII-1814).…
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Cote : E-DEPOT 2 1I12Période : 1800 - 1977Extrait de la notice :
…cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêté préfectoral, arrêté du maire, contrats de bail…
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Cote : E-DEPOT 2 1N2Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Terrains loués par la commune à des particuliers : contrats de bail, cahier des charges, extraits du…