-
Cote : 1 J 84Période : 1792 - 1845Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats d'achats, de mariage, inventaire, bail, tutelle.…
-
Cote : 1 J 162Période : 1599 - 1783Extrait de la notice :
…Bail d'une maison à Pineuil par Pierre Berjon, sieur du Graveyron, de la ville de Sainte-Foy, en faveur…
-
Cote : 1 J 149Période : 1768 - 1775Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail, attestation délivrée au maître de bateau par Marc Donis, vicomte d'Allais…
-
Cote : 1 J 156Période : 1701 - 1780Extrait de la notice :
…Bail d'une métairie à Corne, paroisse de Monbran, par J. J.…
-
Cote : Hdpt 33 N1Période : 1780 - 1798Extrait de la notice :
…. - Location : bail, requête, pétition, avis d'adjudication.…
-
Cote : Edpt 402 DD1Période : 1701 - 1788Fonds : Archives communales de RomontExtrait de la notice :
…Bail (1701-1788). Partage des terres de Métrat, de Resouaux et de La Cache (1719-1772).…
-
Cote : 33Période : 1574 - 1791Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Bail à ferme de la municipalité de Lévignac en faveur de François Beaune pour une chambre de la maison…
-
Cote : Hdpt 29 N25Période : 1784 - 1932Fonds : Fonds de l'hôpital de RemiremontExtrait de la notice :
…États des revenus et des parcelles à louer, réductions et résiliations de bail [B78, B106, B110, B115…
-
Cote : Hdpt 28 N2Période : 1892 - 1949Extrait de la notice :
…. – Logement de l'économe, location : délibérations de la commission administrative, bail (1925-1927)…
-
Cote : Edpt 502 1Q3Période : 1848 - 1911Fonds : Archives communales du ValtinExtrait de la notice :
…Terrains, location : bail (1911).…