Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : MC/DC/LXXXVIII/9Période : 1888 - 1897Extrait de la notice :
…Bail d'un terrain sis à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) : bail (1897).…
…: bail, notes, correspondance (1893).…
…Bail d'un terrain sis 66, boulevard Richard-Lenoir : bail, reçus, notes, correspondance (1888-1890…
-
Cote : 19910840/3Période : 1904 - 1976Extrait de la notice :
…Bail de Mme Rave, 1946-1963. | . Bail de Mme Beton, 1951-1961. | . Bail de M.…
…Bail de Mme Colson, 1953-1958. | . Bail de M. Lamoureux, 1959-1964. | . Bail de M.…
…Bail de M. Aubert, 1945-1947. | . Bail de Mme veuve Sala, 1943-1959. | . Bail de M.…
-
Cote : MC/ET/CXIV/454Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…de bail, 30 décembre 1878.…
…Informations complémentaires : À la suite : autre bail, 7 (6 et) septembre 1878 ; autre bail et prorogation…
…Bail par Edmé Tiby, propriétaire, et Louise Joséphine Fleury, son épouse, 10, rue Bélidor, à Antoine…
-
Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)Extrait de la notice :
…Resiliation de bail, bail.…
-
Cote : MC/ET/XIII/292Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail.…
-
Cote : MC/DC/CVI/120Période : 1906 - 1938Extrait de la notice :
…: testament, rapport estimatif, désignation d'immeuble, baux, prolongation de bail, cession de bail.…
-
Cote : MC/ET/VI/715Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail , , maison.…
-
Cote : 19910018/4Période : 1938 - 1987Extrait de la notice :
…Modifie la durée du contrat de bail.…
-
Cote : MC/DC/XIX/7Période : 1793 - 1828Extrait de la notice :
…Biens sis à Nanterre (Hauts-de-Seine) : bail, cession de bail (1817).…
…Bien sis rue Saint-Dominique : vente, procès-verbal d'adjudication, bail, arrêtés préfectoraux (1815…
-
Cote : MC/ET/VIII/1852Période : 1882 - 1893Extrait de la notice :
…Informations complémentaires : À la suite : prolongation de bail et cession de bail par monsieur Miguet…
…aux époux Bellier, 6 avril 1892 ; cession de bail par les époux Bellier aux époux Philippe, 14 mars…
…Bail par Jean Le Faure, architecte demeurant au 8 boulevard des Capucines, à Auguste Louis Mercier, marchand…