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Cote : Hdpt 33 N1Période : 1780 - 1798Extrait de la notice :
…. - Location : bail, requête, pétition, avis d'adjudication.…
…bail…
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Cote : 412 W 14Période : 1996 - 1996Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 248 : Cession foncière, bail emphytéotique. - Cession du lot N° 2 du terrain cadastré BZ307 à la société…
…SCI Florian ; immeubles 7, 9, 11 boulevard Pasteur, bail emphytéotique avec l'Union Compagnonnique…
…des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis (VE 1996 N° 00008, bail du 30.01.1980 au 31.12.2029…
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Cote : Hdpt 29 N25Période : 1784 - 1932Fonds : Fonds de l'hôpital de RemiremontExtrait de la notice :
…États des revenus et des parcelles à louer, réductions et résiliations de bail [B78, B106, B110, B115…
…bail…
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Cote : 412 W 9Période : 1999 - 2001Fonds : 412WExtrait de la notice :
…FD 243 : Bail emphytéotique. - Bail emphytéotique des Halles Castellane sur le terrain cadastré HT1 avec…
…BAIL…
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Cote : 482 W 12Période : 2001 - 2003Fonds : 482WExtrait de la notice :
…(AC 2002 00192 résiliation de bail signée le 31 mai 2002)…
…des candidats, titre de propriété, évaluation par les Services Fiscaux, avenant et résiliation du bail…
…BAIL…
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Cote : 692 W 8Période : 1986 - 2003Fonds : 692WExtrait de la notice :
…avec Téléservice (2 mai 1990), bail avec le Théâtre des treize-vents (1 janvier 1993), bail avec l’Ecole…
…SAEM Télévidéocommunication de Montpellier TVM, location des locaux de Grammont à divers organismes : bail…
…et de Perfectionnement des Journalistes (CFPJ) (31 octobre 1986) avec avenant (21 décembre 1987), bail…
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Cote : 412 W 16Période : 1992 - 2002Fonds : 412WExtrait de la notice :
…suite de cession du bail (1994-2000).…
…Bail emphytéotique, immeuble cadastré TK53, avec l'Association des Paralysées de France, projet sans…
…FD 250 : Acquisition foncière, bail emphytéotique. - Acquisition du terrain cadastré NR285, Domaine Croix-de-Lavit…
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Cote : Hdpt 28 N2Période : 1892 - 1949Extrait de la notice :
…. – Logement de l'économe, location : délibérations de la commission administrative, bail (1925-1927)…
…bail…
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Cote : Edpt 402 DD1Période : 1701 - 1788Fonds : Archives communales de RomontExtrait de la notice :
…Bail (1701-1788). Partage des terres de Métrat, de Resouaux et de La Cache (1719-1772).…
…bail…
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Cote : Louvet 2909Période : 1277 - 1326Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Bail en emphitéose d'une pièce du bois de Taurier, le 10 février 1277, sous l'usage de 16 deniers…
…BAIL…