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Cote : 1 J 84Période : 1792 - 1845Extrait de la notice :
…Bail…
…Présentation du contenu Contrats d'achats, de mariage, inventaire, bail, tutelle.…
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Cote : 1 J 162Période : 1599 - 1783Extrait de la notice :
…Bail…
…Bail d'une maison à Pineuil par Pierre Berjon, sieur du Graveyron, de la ville de Sainte-Foy, en faveur…
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Cote : 1 J 149Période : 1768 - 1775Extrait de la notice :
…Bail…
…Présentation du contenu Bail, attestation délivrée au maître de bateau par Marc Donis, vicomte d'Allais…
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Cote : 1 J 156Période : 1701 - 1780Extrait de la notice :
…Bail…
…Bail d'une métairie à Corne, paroisse de Monbran, par J. J.…
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Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)Extrait de la notice :
…Resiliation de bail, bail.…
…Resiliation de bail, bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/XIII/292Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail.…
…Desistement de bail, bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/VI/715Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail , , maison.…
…Desistement de bail, bail , , maison.…
…bail…
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Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Bail.…
…Bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/XIX/740Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)Extrait de la notice :
…Bail.…
…Bail.…
…bail…
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Cote : MC/ET/LXXXVIII/618Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BRONOD, 13 décembre 1719 - 23 juillet 1765 (étude LXXXVIII)Extrait de la notice :
…Bail.…
…Bail.…
…bail…
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