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Cote : 1 J 84Période : 1792 - 1845Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrats d'achats, de mariage, inventaire, bail, tutelle.…
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Cote : 1 J 162Période : 1599 - 1783Extrait de la notice :
…Bail d'une maison à Pineuil par Pierre Berjon, sieur du Graveyron, de la ville de Sainte-Foy, en faveur…
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Cote : 1 J 149Période : 1768 - 1775Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bail, attestation délivrée au maître de bateau par Marc Donis, vicomte d'Allais…
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Cote : 1 J 156Période : 1701 - 1780Extrait de la notice :
…Bail d'une métairie à Corne, paroisse de Monbran, par J. J.…
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Cote : MC/DC/LXXXVIII/9Période : 1888 - 1897Extrait de la notice :
…Bail d'un terrain sis à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) : bail (1897).…
…: bail, notes, correspondance (1893).…
…Bail d'un terrain sis 66, boulevard Richard-Lenoir : bail, reçus, notes, correspondance (1888-1890…
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Cote : 19910840/3Période : 1904 - 1976Extrait de la notice :
…Bail de Mme Rave, 1946-1963. | . Bail de Mme Beton, 1951-1961. | . Bail de M.…
…Bail de Mme Colson, 1953-1958. | . Bail de M. Lamoureux, 1959-1964. | . Bail de M.…
…Bail de M. Aubert, 1945-1947. | . Bail de Mme veuve Sala, 1943-1959. | . Bail de M.…
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Cote : MC/ET/CXIV/454Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…de bail, 30 décembre 1878.…
…Informations complémentaires : À la suite : autre bail, 7 (6 et) septembre 1878 ; autre bail et prorogation…
…Bail par Edmé Tiby, propriétaire, et Louise Joséphine Fleury, son épouse, 10, rue Bélidor, à Antoine…
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Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DUTARTRE, 12 janvier 1740 - 4 mai 1768 (étude LVI)Extrait de la notice :
…Resiliation de bail, bail.…
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Cote : MC/ET/XIII/292Période : 1751 - 1751Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)Extrait de la notice :
…Desistement de bail, bail.…
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Cote : MC/DC/CVI/120Période : 1906 - 1938Extrait de la notice :
…: testament, rapport estimatif, désignation d'immeuble, baux, prolongation de bail, cession de bail.…