Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 902W/1-67Période : 1934 - 1966Extrait de la notice :
…Dommages de guerre subis par des édifices publics. 902 W 1 : ARPAJON, ATHIS-MONS. 902 W 2 à 11 : ATHIS-MONS…
…DOMMAGES DE GUERRE.…
…DOMMAGES DE GUERRE.…
-
Cote : 19960097/20-19960097/24Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
-
Période : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Cote : 19760086/31Période : 1941 - 1973Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Cote : dossier 5Période : 1971 - 1972Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Woimant au Président, notes, projet de loi relatif au contentieux des dommages de guerre.…
…Dommages de guerre…
-
Cote : 641 W 16 - 20Période : 1940 - 1959Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
-
Cote : 3 U 3876 - 3881Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
-
Période : 1944 - 1971Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Cote : 3 U 4270Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
-
Période : 1954 - 1963Extrait de la notice :
…sur les dommages de guerre. 1954…
…- Projet de décret instituant une préemption d'instance près les juridictions de dommages de guerre.…
…1961 - projet de décret instituant une commission supérieure de cassation des dommages de guerre près…
Pagination