Impôt
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Cote : 1 G 220Période : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…Impôt général sur le revenu, impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices…
…Contributions directes, impôt sur le revenu et sur les bénéfices. - Impôt général sur le revenu : listes…
…de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices non commerciaux : listes des contribuables (1946…
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Cote : 1 G 221Période : 1950 - 1954Extrait de la notice :
…Contributions directes, impôt sur le revenu et sur les bénéfices. - Impôt général sur le revenu, impôt…
…sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, impôt…
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Cote : 1 G 222Période : 1949 - 1958Extrait de la notice :
…Contributions directes, impôt sur le revenu et sur les bénéfices. - Impôt général sur le revenu, impôt…
…sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, impôt…
…Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle, bénéfices de l'exploitation agricole : liste de classement…
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Cote : 1 G 219Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Contributions directes, impôt sur le revenu et sur les bénéfices. - Impôt général sur le revenu, impôt…
…sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les bénéfices : listes des contribuables (1926…
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Cote : 6 F 9Période : 1933 - 1934Fonds : 6F - Mesures d'exceptionExtrait de la notice :
…dispense d'application de la loi du 29 juin 1929) ; voeu du Conseil Municipal relatif à l'exonération de l'impôt…
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Cote : 1G1-222Période : 1739 - 2001Extrait de la notice :
…mobilière et taxe, 1 G 208 -216 : Taxe d’habitation, 1 G 217-218 : Taxe professionnelle, 1 G 219-222 : Impôt…
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Cote : 52 S 3Période : 1936 - 1936Fonds : 52S - Fonds GaléottiExtrait de la notice :
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
…IMPOT SUR LES SOCIETES…
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Cote : CC 59Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…. ; payé 48 livres, montant de l'état des insolvables de l'impôt du "capage" (f° 45) ; payé 160 l. 6…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…<lb/>- Projet d'aménagement de la forêt en promenade publique, dégrèvement d'impôt accordée pour le château…
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Cote : BB 1Période : 1602 - 1615Extrait de la notice :
…Honoré Allieis dans ses fonctions de chirurgien des pauvres de l'hôpital ; délibération relative à l'impôt…
…a été condamnée à lui payer par arrêt de la cour (14 septembre 1603). - Réclamation au sujet d'un impôt…
…subvenir aux urgantes affaires qui pressent, il est de besoing d'imposer tous les manants, habitants d'un impôt…