Impôt
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Cote : 1 Fi 1023Période : 1848 - 1848Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapport fait au gouvernement par le membre du gouvernement provisoire au sujet de l'abolition de l'impôt…
…Présentation du contenu Rapport fait au gouvernement par le membre du gouvernement provisoire au sujet de l'abolition de l'impôt…
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Période : 1691 - 2020Fonds : 1DHPExtrait de la notice :
…Impôt, taxe sur les spectacles pendant les journées du cinéma 1969…
…Impôt, taxe sur les spectacles pendant les journées du cinéma 1969…
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Cote : BB 19Période : 1519 - 1519Fonds : BBExtrait de la notice :
…Impositions communales : établissement d'un impôt de 40 sols par minot de sel…
…Impositions communales : établissement d'un impôt de 40 sols par minot de sel…
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Cote : 2 G 12Période : 1848 - 1848Fonds : 2G - Impôts extraordinairesExtrait de la notice :
…Révolution de 1848, mise en place d'un impôt additionnel de 0,45% : courriers…
…Révolution de 1848, mise en place d'un impôt additionnel de 0,45% : courriers…
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Cote : BB 23Période : 1594 - 1594Fonds : BBExtrait de la notice :
…Impositions communales : levée d'un impôt de 400 écus par an pour payer les dettes de la ville autres que les rentes…
…Impositions communales : levée d'un impôt de 400 écus par an pour payer les dettes de la ville autres que les rentes…
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Cote : CC 77Période : 1724 - 1724Fonds : CCExtrait de la notice :
…Lettres patentes sur l'arrêt pour la remise des rôles des tailles, de l'impôt du sel et de la capitation aux receveurs des greniers à sel…
…Lettres patentes sur l'arrêt pour la remise des rôles des tailles, de l'impôt du sel et de la capitation aux receveurs des greniers à sel…
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Cote : AA 25Période : 1596 - 1596Fonds : AAExtrait de la notice :
…Ordonnance du roi Henri IV pour lever un impôt pour réparer les fortifications et pour la levée de 4 pionniers et 4 maçons…
…Ordonnance du roi Henri IV pour lever un impôt pour réparer les fortifications et pour la levée de 4 pionniers et 4 maçons…
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Cote : CC 66Période : 1753 - 1789Fonds : CCExtrait de la notice :
…Capitation Actes relatifs à cet impôt : mandements pour la levée de la capitation 1757-1784 Courriers avec l'intendant 1759-1786 Significations de non…
…Capitation Actes relatifs à cet impôt : mandements pour la levée de la capitation 1757-1784 Courriers avec l'intendant 1759-1786 Significations de non…
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Cote : AA 10Période : 1350 - 1350Fonds : AAExtrait de la notice :
…Lettre du roi Jean II le Bon, aux huissiers du Parlement au sujet du refus que Michel Messent et Thomas Lafont faisaient de payer un impôt établi momentanément…
…Lettre du roi Jean II le Bon, aux huissiers du Parlement au sujet du refus que Michel Messent et Thomas Lafont faisaient de payer un impôt établi momentanément…
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Cote : FF 46Période : 1582 - 1583Fonds : FFExtrait de la notice :
…Maréchaux d'Ile de France établi à Pontoise 1582 Confirmation de fonction de deux archers au service de Jehan Roffert, provendier décédé 1582 Exemption d'impôt…
…Maréchaux d'Ile de France établi à Pontoise 1582 Confirmation de fonction de deux archers au service de Jehan Roffert, provendier décédé 1582 Exemption d'impôt…