Sel
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Cote : 56 NUM 5746Période : 2017 - 2017Extrait de la notice :
…Bloc de sel pour l'alimentation des vaches.…
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Cote : 346 F 42-2Période : 1213 - 1851Autorités indexées
…Sel…
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Cote : 113 F 10Période : 1739 - 1773Extrait de la notice :
…janvier 1759 au 31 décembre 1767 ; arrêt du Conseil d'Etat du roi portant règlement pour la fourniture du sel…
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Cote : 27 J 152Période : 1790 - 1900Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Séance de 1828 : parmi les vœux, suppression de l'impôt sur le sel ; Séance de 1829 : idem ; 31-32.…
…quantité de fromage qu'on y fabrique" ; Séance de 1827 ; rapport pour la suppression de l'impôt sur le sel…
…Séance de 1824 : renouvellement du vœu pour la suppression ou la diminution de l'impôt sur le sel, "particulièrement…
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Cote : 364 F 1Période : 1641 - 1851Extrait de la notice :
…prieur de Bredon pour l'obtention du premier arrest qui maintient la paroisse en la possession d'user du sel…
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Cote : 365 F 7Période : 1107 - 1816Extrait de la notice :
…directeur des comptes et des domaines (1787). 21/ Carte des paroisses qui ont "la liberté de se servir du sel…
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Cote : 346 F 84Période : 1625 - 1792Autorités indexées
…Sel…
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Cote : 6 J 32Période : 1453 - 1875Fonds : Collection Michel LeymarieExtrait de la notice :
….) ; Note sur l'impôt du sel et sur ses effets , publiée par l'administration des douanes, Paris, 28…
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Cote : 216 F 7Période : 1752 - 1792Extrait de la notice :
…Commerce du sel : note des commandes passées (1760-1763). - 1 volume papier.…
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Cote : 158 M 1Période : 1810 - 1939Extrait de la notice :
…montant de la patente, de la date de l'établissement du commerce (vers 1850) ; enquête sur le commerce du sel…
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Cote : 1 J 1008Période : 1661 - 1828Extrait de la notice :
…contributions directes (1755-1828) - Sainte-Marie : taille, convocation de miliciens, fiscalité du sel…
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Cote : 1 J 1047Période : 1485 - 1914Extrait de la notice :
…et gestion du patrimoine (1679-1752) Arrêt de la Cour des aides de Clermont réglant le commerce du sel…
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Cote : 27 J 191Période : 1775 - 1908Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…financière, à la production des fourrages dans le département, à la lourde charge de l'Impôt sur le sel…
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Cote : 27 J 218Période : 1830 - 1901Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…"Avant la révolution de 1789, la province d'Auvergne s'était rachetée de l'impôt du sel.…
…Il répond à l'attaque des "électeurs indépendants d'Aurillac" au sujet de l'impôt sur le sel (ci-dessus…
…Il est démontré qu'en faisant du sel un monopole, le Gouvernement pourrait le livrer partout a 10 c.…
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Cote : 1 R 1326Période : 1905 - 1924Extrait de la notice :
…Sel-Sen.…
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Cote : 3 R 457Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Sec-Sel.…
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Cote : 2175 W 76Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…N - Sel (1975).…
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Cote : AG1265/1Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…d'une poële à sel dans le bourg de Tourcoing.…
…Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les raffineurs de sel de Lille de leur opposition à l'établissement…
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Période : 1602 - 1797Fonds : Répertoire méthodique : série C (administrations provinciales et contrôle des actes avant 1790)Extrait de la notice :
…Administration (consuls, sel, tanneries)…
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Cote : 1351 W 21Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Construction d'un abri à sel…
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Cote : AG943/3Période : 1765 - 1765Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Repalage de la mesure de sel de Lille avec celle de Dunkerque.…
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Cote : AG937/4Période : 1726 - 1726Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Adjudication des droits nouveaux sur l'amidon, sel, sucre, etc, et des anciens droits.…
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Cote : AG1264/3Période : 1673 - 1673Extrait de la notice :
…Enquête au sujet de quelques poëles à sel dont on contestait la perfection.…
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Cote : AG/730/2Période : 1708 - 1708Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Recherche et déclaration du sel blanc et gris existant dans la ville.…
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Cote : AG1264/1Période : 1662 - 1662Extrait de la notice :
…Placard pour empêcher l'introduction du faux-sel dans les pays limitrophes de la France.…
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Cote : AG1264/15Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…Demande de Dominique Vernot afin d'obtenir la permission d'établir une deuxième poële à sel.…
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Cote : AG942/16Période : 1722 - 1722Fonds : AG/801-1000 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Procès_verbal de vérification d'une rasière de sel de la ville repalée avec celle de Dunkerque.…
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Cote : AG1264/2Période : 1663 - 1679Extrait de la notice :
…Etablissement d'un poële à sel et d'une savonnerie par les Sieurs Maressal et Camps.…
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Cote : AG1083/9Période : 1692 - 1699Extrait de la notice :
…Ordonnance de l'Intendant qui déclare le sel exempt des droits de travers et vinage.…
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Cote : AG1264/6Période : 1685 - 1706Extrait de la notice :
…Représentations au sujet de l'arrêt du Conseil qui défend l'usage du sel gris en Flandre.…
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Cote : AG1120/7Période : 1601 - 1715Extrait de la notice :
…Les porte-sacs prétendant augmentation de salaire pour le port du sel dans les salines.…
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Cote : 1O/2/2617Fonds : 1O2 - Dossiers de voirieExtrait de la notice :
…Rue du Vieux Sel de Teinture, actuelle rue de Roubaix.…
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Cote : AG1264/13Période : 1692 - 1721Extrait de la notice :
…Demande de Toussaint Cuvelier afin de pouvoir établir une poële à sel près du quartier Saint-André.…
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Cote : 17799/8Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil d'Etat relatif aux droits sur le sel…
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Cote : AG/169/24Période : 1735 - 1735Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Ordonnance fixant le prix des voitures de sel et réglant le poids à 10 rasières ou 20 faix.…
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Cote : AG1264/12Période : 1720 - 1720Extrait de la notice :
…Chambre de Commerce au sujet de la proposition de la compagnie des Indes relativement au commerce du sel…
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Cote : AG1272/23Période : 1750 - 1776Extrait de la notice :
…qui autorise Louis Joseph de la Haye à fabriquer de l'eau-forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel…
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Cote : AG/157/19Période : 1740 - 1742Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Etats d'Artois dans leurs privilèges de ne point être assujettis à la gabelle, et nommément pour le sel…
…du conseil des 21 juin 1723, 27 juin 1724, 3 mars et 25 août 1739, qui avaient limité la quantité de sel…
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Cote : AG1264/16Période : 1620 - 1780Extrait de la notice :
…Convention portant que l'établissement de poëles à sel ne peut être accordé par le Bureau des finances…
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Cote : AG1285/7Période : 1781 - 1787Extrait de la notice :
…qui permet à Liboris Valentino de fabriquer et vendre l'eau forte, l'huile de vitriol et l'esprit de sel…
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Cote : 1 J 768Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Système d'échange local (SEL) : antenne aurillacoise de l'association.…
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Cote : AG/253/9Période : 1716 - 1716Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Sentence portant que, par provision il sera payé quatre patars de la rasière de sel pour la voiture de…
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Cote : AG1265/2Période : 1771 - 1772Extrait de la notice :
…Pierre-Augustin Raimbault afin d'être autorisé à faire des poëles à raffiner le sel, des chaudières pour…
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Cote : AG1264/14Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…des reconnaissances au domaine pour érection de poëles, payelles et chaudières propres à raffiner le sel…
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Cote : 6 NUM 19Période : 1601 - 1700Fonds : Images numériques de complémentExtrait de la notice :
…diagonale sud-ouest/nord-est) entre les pays rédimés, qui peuvent acheter en Poitou et à Brouage du sel…
…bien plus cher ("ces paroisses sont obligées de se servir du sel de Languedoc" : Brezons, Valuéjols…
…à bas prix ("ces paroisses ont la liberté de se servir du sel de Poictou" : Thiézac, Mandailles, Dienne…
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Cote : C 686Période : 1788 - 1788Fonds : Répertoire méthodique : série C (administrations provinciales et contrôle des actes avant 1790)Extrait de la notice :
…Sel. Impôt de 10 sols par minot de sel dans les provinces de petite gabelle (8 pièces)…
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Cote : AG1260/2Période : 1657 - 1716Extrait de la notice :
…Les maîtres du corps des graissiers contre Charles Cousin, salineur, qui avait vendu du sel en détail…
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Cote : AG1120/10Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Sentence qui condamne Philippe Lemieuvre à payer aux porte-sacs 6 gros liards à la rasière de sel porté…
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Cote : 45 Fi 17096Période : 1960 - 1965Fonds : Photothèque cantalienneExtrait de la notice :
…Moulin à sel. - Cliché André Muzac. - N. et b.…
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Cote : 45 Fi 17097Période : 1960 - 1965Fonds : Photothèque cantalienneExtrait de la notice :
…Moulin à sel. - Cliché André Muzac. - N. et b.…