Sel
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Cote : 1 C 1536Période : 1301 - 1788Extrait de la notice :
…Contentieux : pièce de procédure contre des vendeurs du sel à Yssingeaux (1463).…
…Privilèges : pièces relatives aux privilèges de la ville du Puy en matière de vente du sel (XIVe s.).…
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Cote : 1 C 1537Période : 1644 - 1645Extrait de la notice :
…Vente du sel : livre-contrôle de la vente du sel dans la ville du Puy.…
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Cote : 1 C 2791Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Etat des villes et paroisses qui prennent leur sel à Langeac.…
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Cote : 1 C 2011Période : 1687 - 1692Extrait de la notice :
…Grenier à sel de Nîmes : pièces de comptes (1687-1688), id. (1688-1689), compte et pièces de Pierre Chalabre…
…pour 1689-1690 (reddition du 6 octobre 1690), pièces relatives au convoi du sel du port de Saint-Gilles…
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Cote : 1 C 2012Période : 1684 - 1687Extrait de la notice :
…Grenier à sel de Viviers : comptes et pièces de Pierre Chalabre.…
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Cote : 1 C 2013Période : 1683 - 1687Extrait de la notice :
…aux créances du grenier à sel (1683-1687).…
…Grenier à sel de Viviers : pièces comptables relatives à la vente des marchandises (1683-1687), id. relatives…
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Cote : 1 C 328Période : 1435 - 1775Extrait de la notice :
…Vente du sel : fixation du mode et du prix de vente (1614, 1711); état des ventes (1560-1585).…
…Greniers à sel : contestation sur la crue de la gabelle avec les grainetiers de Narbonne, Peyriac et…
…édits portant création d'offices (1588-1624) ; modèle de lettres royaux pour l'office de regratiers du sel…
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Période : 1839 - 1872Extrait de la notice :
…les transports de sel (acquits à caution), 1839-1872.…
…Sel : perception des droits (circulaires, courriers, tableaux), 1841-1863 ; annulation de la perception…
…des droits suite aux avaries de bateaux transportant le sel (rapports, avis), 1840-1863 ; droits sur…
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Période : 1814 - 1897Extrait de la notice :
…Sel : ouverture et suppression de dépots de sel, 1841-1865 ; demande d'autorisation pour l'exploitation…
…la contrebande (affiches, circulaires, courriers, minutes préfectorales), 1814-1897 ; prélèvement de sel…
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