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Règlement

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data.culture.fr : règlement

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  • Bordereau de versementde la sous-série1854 W
    Cote : 1854 W 1-17
    Période : 1928 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de procédures de règlement des successions vacantes, non réclamées et en déshérence, 1928-1998…

  • Bordereau de versementde la sous-série 22 W
    Cote : 22 W 1-93
    Période : 1930 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Direction régionale du centre de règlement des dommages de guerre à Lyon…

    …Direction régionale du centre de règlement des dommages de guerre à Lyon…

  • Bordereau de versementde la sous-série1801 W
    Cote : 1801 W 1-299
    Période : 1806 - 1806
    Extrait de la notice :

    …Création du comptoir (règlement, lois, statuts et actions), 1806-1902 ; conseil de la succursale, 1878…

  • Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
    Cote : 1 R 1-1858 ; 2 R 1-491 ; 3 R 1-578 ; 4 R 1-224 ; 5 R 1-18 ; 6 R 1-90 ; 7 R 1-23 ; 8 R 1-42 ; 9 R 1-4 ; 10 R 1-244
    Période : 1793 - 1963
    Extrait de la notice :

    …anciens combattants et victimes de guerre, le service des réfugiés) ainsi que, par exception au règlement…

    …permettre la prise en compte des orientations du travail de classement commencé avant la publication du règlement…

  • Bordereau de versement de la sous-série 2211 W - Tribunal de commerce d'Aurillac
    Cote : 2211 W 1-121
    Période : 1982 - 2013
    Extrait de la notice :

    …d'audiences, 1989-2011 ; mises au rôle, 2008-2013 ; dossiers de mandat ad hoc, 2004-2007 ; dossiers de règlement…

  • Bordereau de versementde la sous-série1788 W
    Cote : 1788 W 1-13
    Période : 1950 - 1997
    Extrait de la notice :

    …; commissions diverses, 1972-1992 ; courriers de la direction, 1958-1984 ; statuts, 1951-1997 ; réglement…

  • Hôpital de Murat
    Cote : H-DEPOT 2 1-12
    Période : 1625 - 1944
    Extrait de la notice :

    …Ce fonds a été classés conformément au cadre de classement des archives hospitalières et au règlement…

  • Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
    Cote : 346 F 1-128 ; 1 G 1-97 ; 2 G 1-43 ; 3 G 1-40 ; 4 G 1-88 ; 5 G 1-71 ; 6 G 1-91 ; 7 G 1-12 ; 8 G 1-5 ; 9 G 1 ; 10 G 1-2 ; 11 G 1-13 ; 12 G 1 ; 13 G 1-151 ; 14 G 1-37
    Période : 1101 - 1905
    Extrait de la notice :

    …On ne trouve rien en exemple sur la communauté de Moussages, dont Ernest Delmas a publié le règlement…

    …Delmas, "Règlement pour la communauté des prêtres de Moussages (1509)", Revue de la Haute-Auvergne,…

  • Archives communales d'Aurillac
    Cote : E DEP 1500 1-1920
    Période : 899 - 2000
    Extrait de la notice :

    …par la circulaire du 20 novembre 1879 et les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement…

  • Dommages de guerre - Dossiers versés aux Archives départementales en 1966
    Cote : 445 W 1-278
    Période : 1944 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Ce service ainsi que les dossiers qu'il avait produits ont ensuite été transférés au centre de règlement…

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