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Règlement

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data.culture.fr : règlement

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  • Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)
    Cote : 2 O 208/1-18
    Période : 1836 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Selon les lois et règlement en vigueur Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)…

  • Fonds de l'Union départementale CFTC de l'Hérault (1962-1992)
    Cote : 75 J 1-10
    Période : 1962 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…

  • Fonds Monique Théron, déléguée CFDT (1987-1998)
    Cote : 101 J 1-4
    Période : 1987 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Puis, dans une dernière partie, on trouve des documents (règlement intérieur, comptes-rendus de réunions…

  • Archives communales déposées de Saint-Maurice-Navacelles (1643-1926)
    Cote : 277 EDT 1-104
    Période : 1643 - 1926
    Extrait de la notice :

    …serment des prêtres (1792-1793), inventaires des meubles et objets mobilier de la paroisse ou encore règlement…

  • Fonds de la cave coopérative "Les Vignerons de Poussan" (1930-1977)
    Cote : 166 J 1-19
    Période : 1930 - 1977
    Extrait de la notice :

    …Le premier ensemble, sous l'intitulé "Création" (166 J 1-4), rassemble le règlement initial de la cave…

  • Amirauté de Sète et Montpellier (1693-1792)
    Cote : 4 B 217-389
    Période : 1693 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Les premiers (4 B 217-268) sont des actes royaux tels que les édits de création, règlement, déclarations…

    …B 217-339 Enregistrement des édits, déclarations du roi, ordonnances, arrêt du Conseil et autres règlement…

  • Hôpital de Lodève
    Période : 1259 - 1918
    Extrait de la notice :

    …défini par les instructions du 10 juin 1854, et celui des archives postérieures à 1790, défini par le règlement…

  • Tribunal de commerce de Montpellier (1933-2005)
    Cote : 1414 W ; 2210 W ; 2222 W ; 2262 W ; 2263 W ; 2264 W
    Période : 1933 - 2005
    Extrait de la notice :

    …de la Culture et de la Justice : -Circulaire n° AD 88-7 et CIV. 88/3 du 27 juillet 1988 portant règlement…

  • Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)
    Cote : 1 J 1-2162
    Période : 819 - 2022
    Extrait de la notice :

    …Règlement pour l'Oeuvre et fabrique paroissiale de Roujan (1781).…

    …. - Aliénation de la seigneurie royale (1595), règlement avec les habitants de Servian concernant les…

    …présence des officiers de l'amirauté" : photocopies = Ph 14. - 1 J 216 Ordonnances royales portant règlement…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2122 W
    Période : 1960 - 2001
    Extrait du PDF d'origine

    …D'EAU, DIAPOS 2122 W 60 ANNONCES DE CRUES, REGLEMENT DEPARTEMENTAL ANNONCES DE CRUES, MODERNISATION…

    …INONDATION, INFRASTRUCTURES HYDROMETRIQUES CTE 2122 W 66 ANNONCES DE CRUES GARS, AUDE, ISERE, PO (REGLEMENT…

    …CRUES, PREVISIONS METEOROLOGIQUES 2122 W 59 ANNONCES DE CRUES, CONSIGNES, INFORMATION DES MAIRIES, REGLEMENT…

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