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Règlement

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data.culture.fr : règlement

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  • Expulsions locatives, arrondissement de Sarcelles (1979-2008)
    Cote : 2184 W 1-16, 2336 W 1-15, 2460 W 1-6
    Période : 1979 - 2008
    Extrait de la notice :

    …D'autre part, ils permettent d'analyser l'action de l'Etat sur une matière politiquement sensible et souvent médiatisée : recherche de voies médianes de règlement…

    …D'autre part, ils permettent d'analyser l'action de l'Etat sur une matière politiquement sensible et souvent médiatisée : recherche de voies médianes de règlement…

  • Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence : suivi individuel d’enfants placés (1953-1992).
    Cote : 2018 W 1 à 218
    Période : 1953 - 1992
    Extrait de la notice :

    …protection judiciaire de la jeunesse et de l'aide sociale aux mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…

  • Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence : suivi individuel d’enfants placés (1968-1996)
    Cote : 2218 W 1 à 141
    Période : 1968 - 1996
    Extrait de la notice :

    …protection judiciaire de la jeunesse et de l'aide sociale aux mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
    Cote : 7 S 2 1 à 176
    Période : 1612 - 1964
    Extrait de la notice :

    …A l’intérieur de ces bassins ou ruisseaux, sont mis en premier les éléments généraux, quand il y en a, comme le règlement général ou les opérations de…

    …passerelles, les cressonnières, les bassins de conservation du lait, les écoulements des eaux usées, etc. le volume le plus important est consacré au règlement…

    …A l’intérieur de ces bassins ou ruisseaux, sont mis en premier les éléments généraux, quand il y en a, comme le règlement général ou les opérations de…

  • Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
    Cote : 4 J 1 - 328, 5 NUM 6 1-11
    Période : 1321 - 1962
    Extrait de la notice :

    …d'importantes lacunes, consécutives aux mauvaises conditions de conservation (traces d'humidité, moisissures, poussière, trous laissés par des rongeurs) et au règlement…

    …d'importantes lacunes, consécutives aux mauvaises conditions de conservation (traces d'humidité, moisissures, poussière, trous laissés par des rongeurs) et au règlement…

  • Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)
    Cote : 48 J 1 - 216
    Période : 1968 - 2010
    Extrait de la notice :

    …détaillé (A.P.D.), plans, notes d'honoraires, contrat d'architecte, - la réalisation et la passation du marché public lorsque le bâtiment est protégé : règlement…

    …détaillé (A.P.D.), plans, notes d'honoraires, contrat d'architecte, - la réalisation et la passation du marché public lorsque le bâtiment est protégé : règlement…

  • FRAD095_00057
    Extrait de la notice :

    …Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.…

    …Conditions de reproduction Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.…

  • Archives notariales de Notre-Dame du Val, Hérouville et Nesles-la-Vallée
    Période : 1694 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.…

    …Série C – Administration provinciale Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus…

  • Bureau d'enregistrement de Pontoise : registres de formalités, actes déposés et instruments de recherche
    Période : 1783 - 1969
    Extrait de la notice :

    …Elle est soumise à la décision du responsable de fonds concerné (Règlement de la salle de lecture, article 31).…

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