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Cote : 1447 W 165Période : 1970 - 1970Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur, organisation : arrêté préfectoral, règlement d'urbanisme, rapport justificatif…
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Cote : 1 Z 239Période : 1826 - 1879Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Prisons d'Auray, Hennebont, Lorient, Bagne de Lorient, condamnés militaires, règlement, emprisonnement…
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Cote : 1447 W 172Période : 1986 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Lorient, création : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapport de présentation, règlement…
…et plan d'aménagement de zone ; modification : dossier d'enquête publique, règlement et plan du PAZ…
…ZAC de Kerulvé à Lorient, création : arrêté préfectoral, rapport de présentation, étude d'impact, règlement…
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Cote : 1447 W 179Période : 1966 - 1981Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Centre commercial de Keryado à Lorient, implantation : arrêtés préfectoraux, règlement général d'aménagement…
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Cote : 1447 W 203Période : 1980 - 1990Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réserve naturelle de 'Mor-Braz' à Belle-Île, création : comptes rendus de réunions, règlement, notes,…
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Cote : 1447 W 173Période : 1985 - 1994Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…ZAC du parc technologique : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plan et règlement…
…modification : délibération du conseil municipal, arrêté municipal, rapport de présentation, plan, et règlement…
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Cote : 1447 W 171Période : 1986 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…extrait cadastral, procès-verbal de changement des limites de propriété, dossiers d'enquête publique, règlement…
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Cote : 1447 W 174Période : 1979 - 1992Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…de terrains, dossiers de travaux, notice de présentation, plan d'aménagement de zone modificatif, règlement…
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Cote : 1447 W 217Période : 1969 - 1996Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Dissolution de l'association syndicale des propriétaires du fort du Talus : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement…
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Cote : 1447 W 224Période : 1989 - 1996Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…District du pays de Lorient : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, réglement intérieur…