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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…: circulaires, correspondance, rapport, règlement, texte officiel.…
…Situation et orientation de la défense passive, programme de 1942, réglement type des constructions neuves…
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Cote : 4 R 41Période : 1830 - 1836Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance entre la préfecture et les maires (1830-1834), affiches (s. d.), règlement…
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Cote : 4 R 42Période : 1830 - 1836Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance entre la préfecture et les maires (1830-1838), affiches (s. d.), règlement…
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Cote : 4 R 40Période : 1830 - 1836Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance entre la préfecture et les maires (1830-1836), affiches (s. d.), règlement…
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Cote : 2 D 2Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…règlement…
…règlement…
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Cote : 2 L 2Période : 1881 - 1881Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Règlement.…
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Cote : 3 H 3/19/2Période : 1768 - 1800Fonds : Hospices d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Règlement.…
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Cote : 1 N 1Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…Règlement.…
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Cote : 3 H 3/19/2Période : 1768 - 1800Fonds : Hospices d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…Règlement.…
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