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Cote : 131 J 14Période : 2000 - 2014Extrait de la notice :
…Concours-photos : dossier de présentation, règlement, communiqué, compte-rendu de délibération du jury…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…d’une profession, de la formation des apprentis à la tarification des denrées en passant par le règlement…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Période : 1492 - 1790Extrait du PDF d'origine
…des travaux faits par celui-ci en l’église Saint-Cyr. 30 août - Procès en règlement de comptes entre…
…prieur-curé de Saint-Pierre-le-Bost, au sujet de l’établissement des rôles des impôts. 2 mars - Règlement…
…de Bourges, baron de Graçay, pour la revendication de son droit de dîme. 15 mai 1633 - Procès de règlement…
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Période : 1958 - 2005Extrait du PDF d'origine
…1980-1986 Rallye raid auto-moto des Grands Causses : correspondance, programme avec une affiche, règlement…
…avoisinant les 470 kg, et un moteur de 2 CV 6 monté uniquement avec des pièces d'origine (selon un règlement…
…7 2 CV Cross, groupement des organisateurs de 2 CV cross 12 : correspondance, papier à en-tête, règlement…
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Période : 1733 - 1955Extrait du PDF d'origine
…Mise à jour 19/12/2019 6 SOMMAIRE Organisation, règlement, administration G/1 Règlement – organisation…
…Comptabilité règlement (1853, 1867).…
…« Règlement pour le chapelain entretenu dans l’hôtel des Gobelins,...…
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Période : 1608 - 1790Extrait du PDF d'origine
…Le 16 avril 1625, le prince de Condé fixa par règlement le nombre des officiers de la justice ducale…
…Bailliage de Châteauroux p. 96 1 B 515 Cors 1687-1789 1705, 13 juin - Procès en règlement de comptes…
…, seigneur de Diors, pour la succession de Charles-Henri Scarron, leur aïeul paternel. 15 juin - Règlement…
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Période : 1886 - 1958Extrait du PDF d'origine
…blés et céréales, farines, moulins : correspondance. 1948-1959 809 W 4-8 Rivières et moulins : règlement…
…Couarde, Vauvre, Bouzanne ; ruisseau du Bois l'Abbé. 18551906 812 W 1-12 Rivières et moulins : règlement…
…d'eaux, mise en service de moulins dans le département. 1856-1943 811 W 12 Rivières et moulins : règlement…
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Période : 1721 - 1950Extrait du PDF d'origine
…Registre destiné à constater les retenues exercées en vertu de l'article 28 de règlement approuvé le…
…Intendant Général de la liste civile en la répartition de ces retenues conformément à l'article 36 dudit règlement…
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Période : 1654 - 1889Extrait du PDF d'origine
…Correspondance relative à l'effectif des ouvriers et élèves (1801, 1810, 1814) et un règlement pour l'admission…
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Période : 1290 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Règlement de compte entre MM. de Belâbre frères.…
…Sentence du bailli de Vatan portant règlement des dîmeries de Bouges et de Liniers.…
…Règlement de comptes entre Charles de Gaucourt et Ythier de Puygiraud, notaire, pour une rente de 200…
