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Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Règlement des Forces Républicaines de Sécurité…
…Règlement des Forces Républicaines de Sécurité…
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Cote : 605 Edepot 33Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…Zone du Lac : règlement de police…
…Zone du Lac : règlement de police…
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Cote : 45W261-45W263Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Application du règlement intérieur des camps.…
…Application du règlement intérieur des camps.…
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Cote : 1Y72Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Règlement des frais d'entretien des détenus.…
…Règlement des frais d'entretien des détenus.…
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Cote : 110EDT1J1Période : 1821 - 1827Fonds : Commune de Montceaux-lès-MeauxExtrait de la notice :
…Règlement de police de la commune.…
…Règlement de police de la commune.…
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Cote : 2 L 3Période : 1808 - 1867Extrait de la notice :
…Droit de plaçage, règlement et fonctionnement.…
…Droit de plaçage, règlement et fonctionnement.…
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Cote : 92604 88Période : 1944 - 1956Fonds : Commune mixte de TiaretExtrait de la notice :
…Agent voyer communal, règlement de litiges.…
…Agent voyer communal, règlement de litiges.…
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Cote : AC/2/NP/336Période : 1838 - 1938Extrait de la notice :
…Règlement de la succession : acte de partage des immeubles, titres anciens de propriété, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans des immeubles,…
…Règlement de la succession et location.…
…Règlement de la succession : acte de partage des immeubles, titres anciens de propriété, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans des immeubles,…
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Cote : 20210367/426Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Statut et règlement du Tribunal administratif.…
…Statut et règlement du Tribunal administratif.…
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Cote : 1740W345-352Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Dossiers de règlement judiciaire sur requête…
…Dossiers de règlement judiciaire sur requête…