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Cote : F/2/4300Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (9 avril 1959 - 1er juin 1965). THUIR. Assainissement (28 mars 1949 - 2 juin 1953).…
…Assainissement (15 novembre 1949 - 2 juin 1953). - Assainissement (15 novembre 1949 - 27 septembre 1963…
…Assainissement (18 avril 1952 - 10 mai 1960). - LE CANET.…
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Cote : F/2/4290Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (26 avril 1948 - 10 mai 1960). JOSSELIN.…
…Assainissement (6 mai 1951 - 25 juin 1955). VANNES.…
…Assainissement (16 novembre 1953 - 9 août 1957). LOCMINE.…
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Cote : 20070065/121Période : 1987 - 2004Extrait de la notice :
…de synthèse, (1996) - Etat de l’assainissement et de l’épuration de 1981 à 1984 : rapport du service…
…ministère de l’environnement, (1999) - Test d’indicateurs de performance des services d’eau et d’assainissement…
…eaux et des forêts (ENGREF), (2000) - Mesure, performance et régulation des services d’eau et d’assainissement…
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Cote : F/2/4309Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement (10 janvier 1948 - 26 août 1952).…
…Assainissement (14 novembre 1949 - 25 juin 1955). BEAUCOURT.…
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Cote : 20070065/130Période : 1990 - 2004Extrait de la notice :
…- Contrats de développement, (1990–2004) - Travaux d’assainissement : rapports d’étude sur la construction…
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Cote : F/2/4277Période : 1945 - 1965Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)Extrait de la notice :
…Assainissement et alimentation en eau de la zone Sud.…
…Assainissement (3 septembre 1962 - 11 octobre 1962).…
…Assainissement (22 mai 1946 - 2 février 1950). SERVIAN.…
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Cote : 20070065/117Période : 1985 - 1997Extrait de la notice :
…stations d’épuration, par le ministère de l’environnement, (1987) - La politique contractuelle de l’assainissement…
…l’environnement lors de l’utilisation des boues d ‘épuration, (1992) - Le cadre juridique de l’assainissement…
…à l’utilisation des eaux usées, rapport final de l’institut méditerranéen de l’eau, (1987) - L’assainissement…
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Cote : 20090087/12Période : 1964 - 1991Extrait de la notice :
…Développement de l'assainissement individuel, création et activités du groupe de travail sur l'assainissement…
…Redevance due par les usagers des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration, élaboration de…
…Redevance d'assainissement des industriels, projet de décret tendant à modifier l'article 8 du décret…
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Cote : 20070065/114Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…- La transparence dans la gestion des services d’eau et d’assainissement : note interne à la direction…
…1995–1997) - Schéma d’organisation administrative et financière de la gestion de l’eau et de l’assainissement…
…Gestion des services d’eau et d’assainissement…
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Cote : 20070065/118Période : 1987 - 2001Extrait de la notice :
…Etat de l’assainissement et de l’épuration…