Syndicat
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Période : 1007 - 1997Extrait de la notice :
…syndicat…
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Cote : Arrêt n° 80-141Période : 1073 - 1977Extrait de la notice :
…Syndicat à vocation multiple de l'agglomération troyenne (Aube)…
…Syndicat à vocation multiple de l'agglomération troyenne (Aube)…
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Cote : 1 J 226Période : 1092 - 1744Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : 100 JPériode : 1100 - 2008Extrait de la notice :
…Secrétaire départemental du syndicat national des employés de préfecture et de sous-préfecture.…
…Secrétaire départemental du syndicat national des employés de préfecture et de sous-préfecture.…
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Cote : 4 J 3828Période : 1101 - 2017Extrait de la notice :
…. – Syndicat d'initiative de Mortagne-sur-Gironde : statuts, s. d., 5 p. ; Action municipale, Bulletin du Parti socialiste, section Cozes-Mortagne, nos…
…Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime, France ; commune) -- syndicat d'initiative -- statuts…
…. – Syndicat d'initiative de Mortagne-sur-Gironde : statuts, s. d., 5 p. ; Action municipale, Bulletin du Parti socialiste, section Cozes-Mortagne, nos…
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Cote : 109AP/3Période : 1101 - 1900Extrait de la notice :
…MENADYER (Soeur Jeanne de) lettre en son nom et au nom de plusieurs religieuses, fidèles à la religion réformée, et demandant de les faire inscrire au "syndicat…
…MENADYER (Soeur Jeanne de) lettre en son nom et au nom de plusieurs religieuses, fidèles à la religion réformée, et demandant de les faire inscrire au "syndicat…
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Période : 1120 - 1831Extrait de la notice :
…. - Réglement des sommes dues au receveur du Syndicat de la "petite roubine royale" en Camargues. - Recensement des terres sujettes à la dismerie du prieur…
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Cote : 1 J 336Période : 1152 - 1152Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : FRAC084132 Archives communales du ThorPériode : 1162 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…des eaux (an VI-1976), enseignement et action culturelle (1812-1977), travail (an II-1939), urbanisme (1961-1977), bureau de bienfaisance (1911-1981), syndicat…
…syndicat hydraulique…
…des eaux (an VI-1976), enseignement et action culturelle (1812-1977), travail (an II-1939), urbanisme (1961-1977), bureau de bienfaisance (1911-1981), syndicat…
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Cote : G 1498Période : 1172 - 1676Extrait de la notice :
…. — Syndicat des habitants contre cette dame qui refuse de rétrocéder (1611). — Procès de Jean-André de La Croix de Candillargues., lieutenant principal…
…. — Syndicat des habitants contre cette dame qui refuse de rétrocéder (1611). — Procès de Jean-André de La Croix de Candillargues., lieutenant principal…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…En cas d'augmentation du nombre de feux, la somme versée par la Ville augmenterait d'autant. 3 Ce syndicat, présenté au juge, est autorisé par celui-ci…
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Cote : 1 J 1145Période : 1185 - 1667Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : G 1844Période : 1192 - 1393Extrait de la notice :
…. — Syndicat des habitants nommant des procureurs ou syndics contre le prévôt (1336). — Proclamation faite à Vic des syndics élus (1337).…
…. — Syndicat des habitants nommant des procureurs ou syndics contre le prévôt (1336). — Proclamation faite à Vic des syndics élus (1337).…
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Cote : 1 J 4278Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Syndicat…
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Cote : 1 J 4279Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Syndicat…
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Cote : 1 J 1318Période : 1201 - 1300Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : 189AQ/168Période : 1205 - 1984Fonds : Fonds Wendel (1205-1984)Extrait de la notice :
…IX : Main d'oeuvre et syndicat fin | 1922-1939. | Salaires, allocations familiales ou de chômage, compressions de personnel (1928-1936). | Réunions syndicales…
…IX : Main d'oeuvre et syndicat fin | 1922-1939. | Salaires, allocations familiales ou de chômage, compressions de personnel (1928-1936). | Réunions syndicales…
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Cote : 189AQ/425Période : 1205 - 1984Fonds : Fonds Wendel (1205-1984)Extrait de la notice :
…. | Questions financières (1927-1942) ; augmentation du capital (1933) ; syndicat d'introduction en bourse des actions Cammon (1933-1934). | Affaires techniques…
…. | Questions financières (1927-1942) ; augmentation du capital (1933) ; syndicat d'introduction en bourse des actions Cammon (1933-1934). | Affaires techniques…
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Cote : 189AQ/502Période : 1205 - 1984Fonds : Fonds Wendel (1205-1984)Extrait de la notice :
…; nombreuses circulaires de l'USTEL (Union syndicale du tréfilage, étirage et laminage à froid de l'acier et des industries qui s'y rattachent) et du syndicat…
…; nombreuses circulaires de l'USTEL (Union syndicale du tréfilage, étirage et laminage à froid de l'acier et des industries qui s'y rattachent) et du syndicat…
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Cote : 189AQ/520Période : 1205 - 1984Fonds : Fonds Wendel (1205-1984)Extrait de la notice :
…. | Usine de Fos-sur-Mer : plans, devis, fonctionnement, conventions pour les fours "Pits", négociations avec le syndicat CGT des ouvriers-dockers, note…
…. | Usine de Fos-sur-Mer : plans, devis, fonctionnement, conventions pour les fours "Pits", négociations avec le syndicat CGT des ouvriers-dockers, note…
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Cote : FRAD084_E Dépôt Goult FRAC084051 Archives communales de GoultPériode : 1206 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…syndicat hydraulique…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. ^1879 et laliqui- dation de son passif conféré au Syndicat du nouveau Canal de Fumemorte.…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. ^1879 et laliqui- dation de son passif conféré au Syndicat du nouveau Canal de Fumemorte.…
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Période : 1215 - 1981Extrait de la notice :
…Syndicat du Marais…
…Syndicat du Marais…
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Période : 1216 - 1993Fonds : Guide des archives du CantalExtrait de la notice :
…Lettres de soutien du Syndicat National des Professeurs.…
…Lettres de soutien du Syndicat National des Professeurs.…
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Cote : H 906Période : 1225 - 1744Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…Extrait en forme d'un rapport du syndicat de la martelière de La Triquette ou du Coignet, dressé par Jacques de Béringuier et Trophime Seytour, d'Arles…
…Fondation et statuts du syndicat ou « corps » de La Triquette, le 8 août 1627.…
…Parmi les fondateurs du syndicat figurent François de Quiqueran. Sieur de Beaujeu, et Louis de Caradel de Bourgonné, écuyer, de Marseille.…
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Cote : FRAC084064 Archives communales de LapaludPériode : 1229 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Syndicats hydrauliques : syndicat du Lauzon et de la Mayre Boucharde (1844-1966), syndicat intercommunal des digues de défense contre les crues du Rhône…
…(1923-1985), association syndicale d'assainissement du territoire et entretien des mayres et fossés (1958-1969), syndicat intercommunal d'assainissement…
…agricole de Lapalud et de Lamotte-du-Rhône (1968-1979), syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien du réseau hydraulique du Nord Vaucluse (1978…
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Cote : FRAC084069 Archives communales de MalaucènePériode : 1230 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…eaux (an IX-1968), enseignement et action culturelle (an XIII-1982), travail (1847-1978), urbanisme (1956-1984), bureau de bienfaisance (1911-1978), syndicat…
…du Groseau (1874-1938), associations diverses (1881-1961), société de secours mutuel des ouvriers papetiers (1906-1912), syndicat intercommunal (1975)…
…syndicat hydraulique…
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Cote : 1 J 1490Période : 1231 - 1231Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : 1 J 1497Période : 1231 - 1231Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : 1 J 1491Période : 1232 - 1232Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : FRAC084019 Archives communales de BollènePériode : 1232 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Syndicats hydrauliques : société du Canal de Pierrelatte (1837-1976), syndicat de Champredon (an VIII-1947), syndicat de la Prairie (1762-1943), syndicat…
…de la Plaine (1827-1947), syndicat des Jardins (1861-1947), syndicat du Lauzon supérieur (1929-1947), syndicat de l'Étang et du Grand Serre (1935-1947…
…), syndicat du Lez supérieur (1930-1948).…
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Cote : G 2872-2958, 3392Période : 1233 - 1790Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Syndicat des quinze curés…
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Cote : FRAC084035 Archives communales de CavaillonPériode : 1235 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…syndicat hydraulique…
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Cote : 1 J 442Période : 1238 - 1238Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : 14 PRI 1Période : 1247 - 1917Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Archives du Syndicat des propriétaires de l'étang de…
…Administration du syndicat par Joseph Ecal. - Membres du syndicat : convocation, liste nominative (1904).…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Archives du Syndicat des propriétaires de l'étang de…
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Cote : 1 J 764Période : 1249 - 2020Extrait de la notice :
…Lettre de réponse du Syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres à Monsieur Pierre Baron à Niort (s.d.).…
…Lettre de réponse du Syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres à Monsieur Pierre Baron à Niort (s.d.).…
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Cote : FRAC084080 Archives communales de MonteuxPériode : 1252 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…agriculture, commerce et industrie (depuis 1568) ; archives communales (depuis 1621) ; bureau de bienfaisance (1873-1948) ; documents privés (depuis 1343) ; syndicat…
…des rivières (1681-1711), syndicat de la Levade (1711-1791), syndicat de l'Auzon (1622-1784), syndicat de la Sorguette (1596-1737).…
…syndicat hydraulique…
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Cote : 1 J 1063Période : 1253 - 1907Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : FRAC084091 Archives communales de PiolencPériode : 1255 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…eaux (1792-1990), enseignement et action culturelle (1792-1990), travail (1853-1990), urbanisme (1950-1990), bureau d'aide sociale CCAS (1915-1990), syndicat…
…des mayres et fossés (1852-1965), syndicat du Rieu de Foyro (1938-1986), syndicat des fossés de Pourqueyras (1955-1962), syndicat des Paluds et Charagots…
…syndicat hydraulique…
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Cote : H 893Période : 1257 - 1800Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…Il a reçu l'adhésion au syndicat de M. Eymin. Il cite, comme les plus habiles avocats de Toulouse, MM. De La Tour, Quinquiri, de Boutaric.…
…Il a reçu l'adhésion au syndicat de M. Eymin. Il cite, comme les plus habiles avocats de Toulouse, MM. De La Tour, Quinquiri, de Boutaric.…
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Cote : E dépôt 46/61Période : 1259 - 1965Extrait de la notice :
…Syndicat agricole de Baigneux, statuts, 1889-1898 (5 p.) F9/2. Syndicat agricole local corporatif : statuts, 1942-1943 (3 p.) F9/3.…
…Syndicat d'élevage de la race ovine "Ile de France", 1936-1939 (6 p.) F9/6. Syndicat de défense contre le doryphore, 1935 (3 p.) F9/7.…
…Syndicat d'élevage bovin (s. d.), (2 p.) F10/1. Destruction d'animaux nuisibles, 1906-1916 (3 p.)…
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Cote : FRAC084089 Archives communales de PertuisPériode : 1260 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…syndicat hydraulique…
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Cote : FRAD084_E Dépôt Châteauneuf-du-Pape FRAC084037 Archives communales de Châteauneuf-du-PapePériode : 1269 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…syndicat hydraulique…
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Cote : 1 J 209Période : 1270 - 1896Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : FRAC084072 Archives communales de MazanPériode : 1270 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…syndicat hydraulique…
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Cote : 1 J 507Période : 1271 - 1765Extrait de la notice :
…Syndicat professionnel…
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Cote : FRAD084_4 E Communes Avignon 13Période : 1271 - 1767Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Modalités d'entrée Don (vers 1820) Historique de la conservation Le fonds est entré aux archives départementales de Vaucluse par le syndicat…
…Modalités d'entrée Don (vers 1820) Historique de la conservation Le fonds est entré aux archives départementales de Vaucluse par le syndicat…
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Cote : E dépôt 74/32Période : 1274 - 1967Extrait de la notice :
…Phylloxera : organisation d'un syndicat, 1891…
…Phylloxera : organisation d'un syndicat, 1891…
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Cote : FRAC084142 Archives communales de VelleronPériode : 1275 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…autres (1873-1939), régime des eaux (1812-1935), enseignement et action culturelle (1810-1946), travail (1856-1913), bureau de bienfaisance (1901-1940), syndicat…
…syndicat hydraulique…
…autres (1873-1939), régime des eaux (1812-1935), enseignement et action culturelle (1810-1946), travail (1856-1913), bureau de bienfaisance (1901-1940), syndicat…