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Cote : 1 H 450-452Période : 1804 - 1884Extrait de la notice :
…Option, exemption, dispense…
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Cote : E DEPOT 147 / 3 G 1Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Dispense de tournées accordée au percepteur.…
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Cote : H dépôt 1-K 15Période : 1824 - 1832Extrait de la notice :
…Dispense de cours d'accouchements gratuits : correspondance.…
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Cote : 127 J 3-8Période : 1594 - 1594Extrait de la notice :
…Dispense de parenté accordée par le pape Grégoire XIII à Louis de Vernou et Jeanne Levesque (1574).…
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Cote : E DEPOT 42 / 1 H 1Période : 1842 - 1900Extrait de la notice :
…Demande de dispense : extrait de délibération du conseil municipal (1900).…
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Cote : E DEPOT 109 / 1 E 1Période : 1681 - 1828Extrait de la notice :
…Dispense de bans : correspondance du vicaire général (1681).…
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Cote : H Dépôt 3-M 7Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Demande de dispense de tenir une comptabilité-matière : extrait du registre de délibérations de la commission…
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Cote : 127 J 4-2Période : 1542 - 1568Extrait de la notice :
…convocation d'arrière ban (1542), extrait des registres de ban et arrière-ban (1568), ordonnance de dispense…
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Cote : 1 J 478Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Dispense de mariage accordée par le roi Louis XVIII à Jean-René Maudet et Marie-Madeleine Chamard (1…
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Cote : E DEPOT 251 / 1 H 5Période : 1872 - 1914Extrait de la notice :
…Armée territoriale, recensement des classes de 1855-1866 : tableaux nominatifs (1872) ; dispensé, exemptés…