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Cote : E-dépôt 517 4H30Période : 1939 - 1939Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…- Permis de chasse, dispense : circulaire préfectorale concernant la destruction des animaux nuisibles…
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Cote : 6 U 65Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Dispense de mariage : autorisation…
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Cote : 9 J 6Période : 1775 - 1810Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettres de dispense, obligations, constitutions de rente, quittances, consultations…
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Cote : 143 J 14Période : 1651 - 1750Extrait de la notice :
…Inventaire après-décès, contrats de mariage, dispense de mariage, testaments, comptes, acte de partage…
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Cote : 1551 W 46Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Naissances - Paternité, Décès, Adoption, Dispense de mariage à titre posthume…
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Cote : 1878 W 117Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Dispense de renouvellement d'épreuve décennale : demandes…
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Cote : E-dépôt 534 3H32Période : 1844 - 1851Extrait de la notice :
…Dispense, réforme et exemption de service.…
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Cote : 1878 W 29Période : 1990 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports de visite, demandes de dispense de vérification intérieure, procès-verbaux…
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Cote : 74 J 133Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…familles de Régis et Combes : office de viguier de Roquemaure pour Gilbert de Guillaumont (1636) ; dispense…
…Antoine Dujal, prêtre de Roquemaure (1679) ; diplôme de l'université pour Hyacinthe de Combes ; dispense…
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Cote : 1 J 1095Période : 1739 - 1787Extrait de la notice :
…Odol et Saussines à Montaren et Saint-Médiers : papiers, correspondance, dispense pour Jean Champel et…