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Cote : 714 W 37 à 41Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…Enseignement dispensé.…
…Enseignement dispensé.…
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Cote : 2340 W 9Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Demandes de dispense.…
…Demandes de dispense.…
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Cote : E-dépôt 517 4H30Période : 1939 - 1939Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…- Permis de chasse, dispense : circulaire préfectorale concernant la destruction des animaux nuisibles.…
…- Permis de chasse, dispense : circulaire préfectorale concernant la destruction des animaux nuisibles.…
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Cote : 2396 W 3Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Demandes de dispense enregistrées.…
…Demandes de dispense enregistrées.…
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Cote : 143 J 14Période : 1651 - 1750Extrait de la notice :
…Inventaire après-décès, contrats de mariage, dispense de mariage, testaments, comptes, acte de partage, notes généalogiques.…
…Inventaire après-décès, contrats de mariage, dispense de mariage, testaments, comptes, acte de partage, notes généalogiques.…
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Cote : 2340 W 5Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Listes nominatives, demandes de dispense.…
…Listes nominatives, demandes de dispense.…
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Cote : E-DEPOT 51 E19Période : 1850 - 1906Extrait de la notice :
…. - Demande de dispense d'alliance : correspondance (1850-1874).…
…Demande de dispense d'autorisation paternelle : passeport d'indigent, extrait de jugement, correspondance (1871-1881).…
…. - Demande de dispense d'alliance : correspondance (1850-1874).…
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Cote : E-dépôt 429 5Q7Période : 1919 - 1928Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Dispense et liquidation : circulaires préfectorales, décret présidentiel, décret préfectoral, correspondance.…
…Dispense et liquidation : circulaires préfectorales, décret présidentiel, décret préfectoral, correspondance.…
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Cote : H-dépôt 19 N21Période : 1884 - 1884Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…registre des délibérations du Conseil d'administration des hospices, du bureau de bienfaisance, du Conseil municipal de Château-Thierry, arrêté préfectoral, dispense…
…registre des délibérations du Conseil d'administration des hospices, du bureau de bienfaisance, du Conseil municipal de Château-Thierry, arrêté préfectoral, dispense…
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Cote : E-dépôt 517 1O14Période : 1848 - 1900Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…Dispense de transcription : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.…
…Dispense de transcription : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal.…