Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dispense

Source :

data.culture.fr : autorisation

Voir aussi :

autorisation [35869] ; DEROGATION [5] ; Interdiction [14]

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Option, exemption, dispense

Cote : 1 H 450-452

Période : 1804 - 1884

Fonds : Série H - Affaires militaires à Nice de la Révolution à la décentralisation

Extrait de la notice :

…Option, exemption, dispense…

…Option, exemption, dispense…
Agriculture et Eaux et Forêts - 7 M

Cote : 7 M 1 - 859

Période : 1799 - 1969

Extrait de la notice :

…Rennes en 1896) constitué de plus de 300 dossiers (7 M 526-7 M 853) est très complet et permet de comprendre l'évolution de l'enseignement au XXème siècle dispensé…

…On y trouve notamment de très belles photographies sur l'enseignement dispensé au sein de l'Ecole de travaux agricoles pour jeunes filles (7 M 718 - 7…

…Rennes en 1896) constitué de plus de 300 dossiers (7 M 526-7 M 853) est très complet et permet de comprendre l'évolution de l'enseignement au XXème siècle dispensé…
Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice -1

Période : 1176 - 1792

Extrait de la notice :

…Parchemin. 1298, 8 juin AA 1/09 Confirmation par Charles II des statuts et privilèges de la Ville, avec limitation de l'emprisonnement aux crimes de sang, dispense…

…Sceau plaqué. 1531, 26 juillet AA 34/06 Annonce par Emmanuel-Philibert, après supplique, que lors de sa venue à Nice, nul ne sera dispensé de loger les…

…occupation française : logement des troupes ; présence à Nice de M. d'Artagnan ; importation de blé de France ; feu de la Saint-Jean ; carême en 1709 avec dispense…
Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice - 2

Période : 1291 - 1792

Extrait de la notice :

…par FF 1/23 Dispense accordée par Jeanne Ière aux Niçois de payer 4 000 florins sur les 6 000 qu'ils devaient au sénéchal, pour l'homicide du fils de…

Dispense

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