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Cote : 1 H 450-452Période : 1804 - 1884Extrait de la notice :
…Option, exemption, dispense…
…Option, exemption, dispense…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…Parchemin. 1298, 8 juin AA 1/09 Confirmation par Charles II des statuts et privilèges de la Ville, avec limitation de l'emprisonnement aux crimes de sang, dispense…
…Sceau plaqué. 1531, 26 juillet AA 34/06 Annonce par Emmanuel-Philibert, après supplique, que lors de sa venue à Nice, nul ne sera dispensé de loger les…
…occupation française : logement des troupes ; présence à Nice de M. d'Artagnan ; importation de blé de France ; feu de la Saint-Jean ; carême en 1709 avec dispense…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…par FF 1/23 Dispense accordée par Jeanne Ière aux Niçois de payer 4 000 florins sur les 6 000 qu'ils devaient au sénéchal, pour l'homicide du fils de…